Bulletin officiel n°43 du 13 novembre 2008
Administration centrale du MEN et du MESR
Attribution de fonctions
NOR : MENA0800863A
Emetteur : MEN - ESR - SAAM A1
Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2007-991 du 25-5-2007 ; D. n° 2007-1001 du 31-5-2007 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DAF D
Sous-direction de l'enseignement privé
Au lieu de :
Patrick Allal
Lire :
Frédéric Bonnot, administrateur civil, chargé des fonctions de sous-directeur à compter du 6 octobre 2008.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 31 octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale, Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
Le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye