Bulletin officiel n°39 du 16 octobre 2008

Traitement des indemnités, avantages sociaux

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Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des collèges

NOR : MENE0800795A
RLR : 204-0c
arrêté du 9-10-2008
MEN - DGESCO B1-2

Vu D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24 ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés des 3-8-2007, 1-10-2007 et 1-10-2008

Article 1 - Le classement des collèges fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont classés en deuxième catégorie , à compter de la rentrée 2009-2010 , les collèges suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0040535K - Volx
0841086Z - Rosa Parks - Cavaillon
- Académie de Bordeaux :
0333132A - Carbon-Blanc
0333133B - Cadaujac
0333134C - de l'Estey - Saint-Jean-d'Illac
- Académie de Créteil :
0772651N - Le Vieux chêne - Chessy
- Académie de Grenoble :
0260030S - Denis Brunet - Saint-Sorlin-en-Valloire
0383345E - Chatte
- Académie de Montpellier :
0342131G - d'Alco - Montpellier
0660866H - Jean Rous - Pia
- Académie de Nantes :
0720058X - Gabriel Goussault - Vibraye
0851560J - Alexandre Soljenitsyne - Aizenay
- Académie de Nice :
0831645M - Pierre Gassendi - Rocbaron
- Académie de Rennes :
0221028Y - Le Volozen - Quintin
- Académie de Rouen :
0763368Y - Lucie Aubrac - Isneauville
- Académie de Toulouse :
0820891Y - Montech
- Académie de Versailles :
0952114G - Collège n° 9 - Argenteuil
- Nouvelle-Calédonie :
9830626N - de Katiramona - Dumbéa.
Article 3 - Sont classés en troisième catégorie , à compter la rentrée 2009-2010 , les collèges suivants :
- Académie de Besançon :
0251949H - Lucie Aubrac - Doubs
- Académie de Bordeaux :
0470049Y - Anatole France - Villeneuve-sur-Lot
- Académie de Créteil :
0771621U - Honoré de Balzac - Nemours
- Académie de Dijon :
0711323C - Les Epontots - Montcenis
- Académie de Montpellier :
0342186S - Saint-André-de-Sangonis
- Académie de Nantes :
0530005T - Volney - Craon
- Académie d'Orléans-Tours :
0451665R - Villemandeur
- Académie de Poitiers :
0171129K - André Dulin - Aigrefeuille-d'Aunis
- Académie de Rennes :
0352691K - Andrée Recipon - Orgères
- Académie de Toulouse :
0120011X - Marcillac-Vallon
0310021E - Georges Brassens - Montastruc-la-Conseillère
0311722D - Romain Rolland - Saint-Jean
0312729Y - Aussonne
- Académie de Versailles :
0910716J - Jean Mermoz - Savigny-sur-Orge
0922578C - Georges Seurat - Courbevoie
- Académie de Guyane :
9730373T - Paule Berthelot - Mana.
Article 4 - Sont classés en quatrième catégorie , à compter de la rentrée 2009-2010 , les collèges suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0132312T - André Malraux - Marseille 13ème
- Académie de Grenoble :
0260032U - André Cotte - Saint-Vallier
- Académie de Nice :
0830928H - Joseph d'Arbaud - Barjols
- Mayotte :
9760094Y - de Dzoumogné - Bandraboua
9760162X - de Kawéni - Mamoudzou
9760308F - de Passamainty - Mamoudzou
- Polynésie française :
9840024D - Bora-Bora.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.
 
Fait à Paris, le 9 octobre 2008

Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini