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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées et écoles de métiers

NOR : MENE0800729A

MEN - DGESCO B1-2


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés du 3-8-2007 et du 1-10-2007


Article 1 - Le classement des lycées et écoles de métiers fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter la rentrée 2008-2009, les lycées suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0040543U - International ITER - Manosque
- Académie de Lyon :
0694069Y - Sain-Bel
- Académie de Montpellier :
0342090M - Victor Hugo - Lunel
0300008W - Gérard Philippe - Bagnols-sur-Cèze
- Académie de Toulouse :
0312754A - Fonsorbes
- Académie de la Guadeloupe :
9711082Z - Nord Grande Terre - Port Louis
- Mayotte :
9760316P - Chirongui.
Article 3 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, le lycée suivant :
- Académie de Toulouse :
0312759F - Joseph Gallieni - Toulouse.
Article 4 - Est classé en quatrième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, le lycée suivant :
- Académie de Nancy-Metz :
0570108H - la Briquerie - Thionville.
Article 5 - Est classé en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée 2008-2009, le lycée suivant :
- Académie de Montpellier :
0300950V - Georges Brassens - Bagnols-sur-Cèze.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er octobre 2008
Pour le ministre de l'Éducation nationale

et par délégation,

le directeur général de l'enseignement scolaire

Jean-Louis Nembrini