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Bulletin officiel n° 37 du 2 octobre 2008

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées et écoles de métiers

NOR : MENE0800729A
RLR : 204-0c
arrêté du 1-10-2008
MEN - DGESCO B1-2


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés du 3-8-2007 et du 1-10-2007


Article 1 - Le classement des lycées et écoles de métiers fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter la rentrée 2008-2009, les lycées suivants :
- Académie d'Aix-Marseille :
0040543U - International ITER - Manosque
- Académie de Lyon :
0694069Y - Sain-Bel
- Académie de Montpellier :
0342090M - Victor Hugo - Lunel
0300008W - Gérard Philippe - Bagnols-sur-Cèze
- Académie de Toulouse :
0312754A - Fonsorbes
- Académie de la Guadeloupe :
9711082Z - Nord Grande Terre - Port Louis
- Mayotte :
9760316P - Chirongui.
Article 3 - Est classé en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, le lycée suivant :
- Académie de Toulouse :
0312759F - Joseph Gallieni - Toulouse.
Article 4 - Est classé en quatrième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, le lycée suivant :
- Académie de Nancy-Metz :
0570108H - la Briquerie - Thionville.
Article 5 - Est classé en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée 2008-2009, le lycée suivant :
- Académie de Montpellier :
0300950V - Georges Brassens - Bagnols-sur-Cèze.
Article 6 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er octobre 2008

Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini
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