Bulletin officiel n° 37 du 2 octobre 2008

Traitement et indemnités, avantages sociaux

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Indemnités propres à certaines fonctions

Classement des lycées professionnels

NOR : MENE0800730A
RLR : 204-0c
arrêté du 1-10-2008
MEN - DGESCO B1-2

Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 mod., not. art. 24; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. ; A. du 21-9-2006, mod. par arrêtés du 3-8-2007 et du 1-10-2007

Article 1 - Le classement des lycées professionnels fixé par l'arrêté du 21 septembre 2006 modifié, visé ci-dessus, est modifié comme suit :
Article 2 - Sont rayés du classement des lycées professionnels, à compter de la rentrée 2008-2009, les établissements suivants :
- Académie de Besançon :
0900294F - René Cassin - Belfort
- Académie de Caen :
0610022T - Fernand Léger - Flers
0610049X - Jean Guéhenno - Flers
- Académie de Grenoble :
0380098A - Vaucanson - Grenoble
0380104G - Henri Fabre - Saint-Martin-d'Hères
- Académie de Nancy-Metz :
0542306N - Jarny
0541283B - Jean Hanzelet - Pont-à-Mousson
0570031Z - Blaise Pascal - Forbach
0570088L - Charles Jully - Saint-Avold
0570109J - La Briquerie - Thionville
0570179K - Les Grands Bois - Hayange
0570234V - Val de Fensch - Knutange
0570123Z - Henri Nomine - Sarreguemines
- Académie de Poitiers :
0861094X - Hôtelier - Poitiers
- Académie de Reims :
0520940P - Haut du Val - Chaumont
- Académie de Toulouse :
0310050L - Joseph Gallieni - Toulouse
0810032V - Marie-Antoinette Riess - Mazamet
0810048M - Édouard Barbey - Mazamet.
Article 3 - Est classé en deuxième catégorie, à compter la rentrée 2008-2009, le lycée professionnel suivant :
- Académie de Caen :
0611287T - Flers.
Article 4 - Sont classés en troisième catégorie, à compter de la rentrée 2008-2009, les lycées professionnels suivants :
- Académie de Besançon :
0900236T - Raoul Follereau - Belfort
- Académie de Reims :
0520008B - Ashton - Chaumont
- Académie de Toulouse :
0811324Z - Mazamet.
Article 5 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 1er octobre 2008

Pour le ministre de l'Éducation nationale
et par délégation,
le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis Nembrini