Bulletin officiel n° 35 du 18 septembre 2008

Organisation générale

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Administration centrale du MEN et du MESR

Attribution de fonctions

NOR : MENA0800582A
RLR : 120-1
arrêté du 8-9-2008
MEN - ESR - SAAM A1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987, mod. par D. n° 2005-124 du 14-2-2005 ; D. n° 2004-317 du 8-4-2004 ; D. n° 2006-572 du 17-5-2006 ; A. du 17-5-2006 mod. ; A. du 23-5-2006 mod.
Article 1 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
- DEPP B
Sous-direction de la performance de l'enseignement scolaire
Au lieu de :
Jean-Claude Emin
Lire :
Michel Blanché, ingénieur de recherche, chargé des fonctions de sous-directeur, à compter du 1er juin 2008.
Article 2 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'Éducation nationale et au Bulletin officiel du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche.
 
Fait à Paris, le 8 septembre 2008

Pour le ministre de l'Éducation nationale,
Pour la ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
et par délégation,
le secrétaire général
Pierre-Yves Duwoye