Vu code de l'éducation ; avis du CSE du 3-7-2008
Article 1 - L'organisation de l'enseignement de l'histoire des arts à l'école primaire, au collège et au lycée est fixée par l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 2008-2009 pour les classes de l'école primaire et à compter de la rentrée de l'année scolaire 2009-2010 pour les classes des collèges et des lycées.
Article 3 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 11 juillet 2008
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire
Jean-Louis NEMBRINI
Annexe
Organisation de l'enseignement de l'histoire des artsConsultez les dates des vacances 2012-2013 et 2013-2014.
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