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m.à.j - avril 2005
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Titre
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Signataires
retour à l'alphabetActivités éducatives complémentaires Relations du ministère chargé de l'Enseignement avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public. Décret n°92-1200 du 6-11-92 (J.O. du 13-11-93)
Arrêté du 23-2-93 (BO n° 9 du 4-3-93)

Premier Ministre
Education Nationale
Culture
Education nationale
Culture

retour à l'alphabetActivités éducatives complémentaires Relations avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public. Circulaire n° 93-136 du 26-2-93 (BO n°10 du 11-3-93) Education Nationale
Culture
retour à l'alphabetActivités périscolaires Loi d'orientation. Loi n°89-486 du 10-7-89 Art.1 Education Nationale
retour à l'alphabetActivités physiques et sportives Organisation et promotion des activités physique et sportives Loi n°84-610 du 16-7-84 modifiéepar la loi n°2000-627 du 6 juillet 2000 Jeunesse et Sports
retour à l'alphabetActivités physiques et sportives (Diplômes) Liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement, l'animation des activités physique et sportives Arrêté d'application du 4-5-95 Jeunesse et Sports
retour à l'alphabetAEPS Animations éducatives périscolaires (AEPS) pour enfants étrangers et d'origine étrangère mises en place par le Fonds d'action sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles. Circulaire n° 90-103 du 10-5-90 (BO n°21 du 24-5-90) Education Nationale
Jeunesse et Sports
MSSPS-Intégration
retour à l'alphabetAides éducateurs Mise en œuvre du dispositif emplois - jeunes dans les établissements publics locaux d'enseignement et dans les écoles relevant du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie. Circulaire n° 97-263 du 16-12-97 (BO spécial du 1-1-98) Education Nationale
retour à l'alphabetAides éducateurs Conditions d'emploi des aides éducateurs. Circulaire n° 98-150 du 17-7-98 (BO n°30 du 23-7-98) Education Nationale
retour à l'alphabetAides éducateurs Mémento juridique relatif à l'emploi d'aides éducateurs...

BO n° spécial - n° 8 du 3-9-98 page 9

le site internet des aides éducateurs

Education Nationale
retour à l'alphabetARVEJ Contrats d'aménagement des rythmes de vie des enfants et des jeunes. Circulaire n° 95-243 du 31-10-95 (BO n° 42 du 16-11-95) Education Nationale
Jeunesse et Sports
Culture
retour à l'alphabetAssociations éducatives complémentaires Conseils académiques des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public. Circulaire n° 95-119 du 11-5-95 (BO n° 21 du 25-5-95) Education Nationale
retour à l'alphabetBCD (Utilisation des) Plan de développement des BCD - Cahier des charges et finalités. lettre annuelle Education Nationale
retour à l'alphabetCEL Aménagement des temps et des activités de l'enfant : mise en place du contrat éducatif local et des rythmes périscolaires. Circulaire interministérielle n° 98-144 du 9-7-98 (BO n°29 du 16/7/98 )
Circulaire interministérielle  n° 00156 du 25-10-00
Education Nationale Jeunesse et Sports Culture
Ville
retour à l'alphabetCharte de l'A.S. Charte de l'accompagnement à la scolarité. 7 octobre 1992, réactualisée en 2001
Charte (PDF-0,9 Ko)
Guide (PDF-95,6 Ko)
Emploi et Solidarité Famille, enfance, personnes handicapées Education Nationale Jeunesse et Sports Ville
retour à l'alphabetCharte du XXIe siècle Une charte pour bâtir l'école du XXIe siècle. BO spécial n°13 du 26-11-98 Education Nationale
retour à l'alphabetCLAS Mise en œuvre de la politique d'accompagnement à la scolarité pour l'année scolaire 2001-2002 : le contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) Circulaire interministérielle n°2002-159 du 21 mars 2002 Emploi et Solidarité Famille, enfance, pers. handicapées
Education Nationale Jeunesse et Sports
Ville
retour à l'alphabetConseil d'administration Modalité d'organisation de la vie scolaire et ouverture sur l'environnement... Décret n° 85-924 du 30-8-85 Art.2 , 2-1 et 16 Education Nationale
retour à l'alphabetConseil d'école Organisation des activités périscolaires. Décret n° 90-788 du 6-9-90 Art.18 Education Nationale
retour à l'alphabetContrat de réussite Relance de l'éducation prioritaire : élaboration, pilotage et accompagnement des contrats de réussite et des réseaux d'éducation prioritaire. Circulaire n° 99-007 du 20-1-99 (BO n° 4 du 28-1-99) Education Nationale
retour à l'alphabetEnseignement artistique (conditions d'intervention) Conditions dans lesquelles certaines personnes peuvent apporter leur concours aux enseignements artistiques du premier et second degré.. Décret n° 88-709 du 6 mai 1988. Premier Ministre
retour à l'alphabetEnseignement artistique (attestation de compétence) Modalités d'attestation de compétence professionnelle pour les personnes apportant leur concours aux enseignements et activités artistiques. Arrêté du 10 mai 1989 Education Nationale Jeunesse et Sports
MELTM
Culture
retour à l'alphabetHeures supplémentaires

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains personnels enseignants pour les collectivités locales.

Travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles.

Décret n° 66-787 du 14-10-66 modifié par le décret n° 92-1062 du 1-10-92 - Arrêté du 11-1-85
N.S. n° 98-258 du 10-12-98 (BO n°47 du 17-12-98)

Education Nationale
retour à l'alphabetIndemnités péri- éducatives Institution d'une indemnité pour activités péri-éducatives en faveur des personnels enseignants des écoles, collèges, lycées et établissements d'éducation spéciale et des personnels d'éducation. Décret n° 90-807 du 11-9-90 Education Nationale
retour à l'alphabetLocaux scolaires (Utilisation des) Mise en oeuvre du transfert de compétences en matière d'enseignement public. Utilisation des locaux scolaires par le maire.

Loi n°83-663 du 22-7-83-Art 25

Circulaire du 22-3-85 (BO spécial n° 5 du 5-9-85)

Intérieur et décentralisation

Education Nationale

retour à l'alphabetLocaux scolaires (Utilisation des) Utilisation des locaux scolaires par les associations en dehors des heures de formation. Circulaire n° 93-294 du 15-10-93 (BO n° 36 du 28-10-93)

Intérieur
Education Nationale

retour à l'alphabetProjet d'école Le projet d'école. circulaire n° 90-039 du 15-2-90 (BO n° 9 du 1-3-90) Education Nationale
retour à l'alphabetProtection des mineurs La protection des mineurs à l'occasion des vacances scolaires, des congès professionnels et des loisirs. Décret n° 60-94 du 29-01-60, modifé par les décrets 75-1363 du 29-12-75 et 90-204 du 7-3-90 Premier Ministre
retour à l'alphabetRSE Réseaux solidarité école. Circulaire n° 94-23 du 5-7-94 DPM - FAS
retour à l'alphabetTemps scolaire Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires.

Décret n°90-788 du 6-9-90-Art 10, modifié par le décret n° 91-383 du 22-04-91
circulaire n° 91-099 du 24-4-91 (BO n°18 du 2-5-91)

Education Nationale

 

Pour continuer votre recherche :
- consultez le code de l'éducation, sur legifrance.com
- recherchez une loi ou un décret sur legifrance.com
- consultez les BO de l'Education Nationale (depuis 1998)
- consultez les BO Jeunesse et Sports (depuis 1999)
- consultez les BO de la Culture (depuis 1997)
- consultez les BO du Ministère de l'Emploi et de la Solidarité : pôle emploi / pôle solidarité - santé





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