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Bulletin Officiel
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BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES
DES SYSTÈMES MÉCANIQUES AUTOMATISÉS
A. du 6-8-2001. JO du 17-8-2001
NOR : MENE0101708A
RLR : 543-0b
MEN - DESCO A6
Vu A. du 13-6- 2001 portant modif. de A. 26-10-1993
Article 1 - Le titre de l'arrêté du 13 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit ;
Au lieu de : brevet d'études professionnelles maintenance des systèmes mécanisés automatisés ;
Lire : brevet d'études professionnelles maintenance des systèmes mécaniques automatisés.
Article 2 - L'article 3 de l'arrêté du 13 juin 2001 susvisé est modifié ainsi qu'il suit ;
Au lieu de : brevet d'études professionnelles maintenance des systèmes mécanisés automatisés ;
Lire : brevet d'études professionnelles maintenance des systèmes mécaniques automatisés.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 6 août 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR