Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°38 du 28 octobre
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NOMINATIONS
Comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale du MEN
NOR : MEND9902307A
ARRÊTÉ DU 21-10-1999
MEN
DA B1

Représentants titulaires
- Mme Hélène Bernard, directrice de l'administration, présidente du comité d'hygiène et de sécurité spécial.
- Mme Françoise Mallet, chef de service, chef du service des formations, direction de l'enseignement scolaire.
- M. Jacques Bernard, agent contractuel, adjoint au directeur de la recherche.
- M. Philippe Garnier, administrateur civil, chargé de la sous-direction des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale, direction de l'administration.
- M. Patrick Lévy, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat, direction de l'enseignement supérieur.
Représentants suppléants
- M. Jean Rafenomanjato, administrateur civil, adjoint à la directrice de l'administration.
- M. Bernard Dormy, chef de service, adjoint au directeur de la programmation et du développement.
- M. Jean-Marie Hubert, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la logistique de l'administration centrale, direction de l'administration.
- M. Pascal Ponsart-Ponsart, administrateur civil, chef du bureau de gestion des personnels, direction de l'administration.
- Mme Marie-Thérèse Pourchasse, attachée principale d'administration centrale, chef du bureau d'organisation des concours de recrutement des professeurs agrégés et certifiés et des personnels d'éducation et d'orientation, direction des personnels enseignants.

Article 2 - Sont, sur désignation des organisations syndicales, à compter de la date de signature du présent arrêté et pour une durée de trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès de la directrice de l'administration en qualité de représentants du personnel :

Représentants titulaires
- M. Adrien Seguier, représentant CFDT
- M. Jean-François Minder, représentant CFDT
- M. Michel Coudray, représentant CFDT
- Mme Gisèle Fredj, représentante FEN-UNSA
- M. Philippe Merie, représentant FEN-UNSA
- M. Yvon Hodencq, représentant FO
- Mme Claudie Gautier, représentante SGPEN-AC-UGICT-CGT
Représentants suppléants
- Mme Catherine Dugrenot-Felici, représentante CFDT
- Mme Yvonne Bihan, représentante CFDT
- M. Henri Raymond, représentant CFDT
- Mme Wanda Wieliczko, représentante FEN-UNSA
- M. Patrick Chauvet, représentant FEN-UNSA
- Mme Marie-Françoise Zoler, représentante FO
- M. Nicolas Guillemin, représentant SGPEN-AC-UGICT-CGT.

Article 3 - L'arrêté du 10 septembre 1996 modifié portant désignation des membres du comité d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration et du personnel est abrogé.

Article 4 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie.
 

Fait à Paris, le 21 octobre 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice de l'administration
Hélène BERNARD