 |
Bulletin Officiel |
 |
|
|
||
|
|
Bulletin Officiel |
|
|
|
||
NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels de l'éducation nationale
NOR : MENA9902260A
à NOR : MENA9902273A
ARRÊTÉS DU 21-10-1999
MEN
DPATE A1
SECRÉTAIRES D'ADMINISTRATION
SCOLAIRE ET UNIVERSITAIRE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022560A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1017
du 18-11-1994 ; A. du 2-5-1998 mod
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Gérard Moreau, secrétaire
général d'académie de l'académie de Rennes,
- M. Gérard Guillaumie,
adjoint au secrétaire général d'académie de
l'académie d'Orléans-Tours,
- M. Jean-Pierre Lévèque,
inspecteur général de l'administration de l'éducation
nationale,
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire
général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Laurent Gerin, adjoint au
secrétaire général d'académie de l'académie
de Lyon,
- M. Philippe Swieton, directeur
des ressources humaines de l'académie d'Amiens,
- Mme Nicole Faget, sous-directrice
des moyens des services et du patrimoine à la direction de l'administration,
Représentants suppléants
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. Marc Nobilet, secrétaire
général d'académie de l'académie de Rouen,
- Mme Marie-Françoise Choisnard,
inspectrice générale adjointe de l'administration de l'éducation
nationale,
- M. Pierre Bertin, secrétaire
général de l'inspection académique du Val-de-Marne,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Sophie Prince, chef du bureau
des personnels d'encadrement de l'administration scolaire et universitaire
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Mozziconacci, adjoint
au chef du bureau des études statutaires et de la réglementation
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Manuèle Rozier, chef
de la section de l'administration scolaire et universitaire au bureau des
personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels
de santé à la direction des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement,
- M. Olivier Gama, adjoint au chef
de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers
et de service et des personnels sociaux et de santé à la
direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MÉDECINS DE L'ÉDUCATION
NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022561A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-1195
du 27-11-1991 ; A. du 2-5-1997 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Claude Romano, médecin
de l'éducation nationale, conseillère technique à
la direction de l'enseignement scolaire,
- Mme Danielle Deliot, inspectrice
générale de l'administration de l'éducation nationale,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur
pédagogique régional, chargé de la sous-direction
des établissements et de la vie scolaire à la direction de
l'enseignement scolaire,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef
du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à
la direction de l'enseignement scolaire.
Article 2 - Les
dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé
sont modifiées comme suit :
|
|
|
|
|||
| Médecin de l'éducation nationale de 1ère classe | Mme le
Dr Catherine Pequegnot
Mme le Dr Marie-Lucie Gosselin |
Mme
le Dr Élisabeth Danse
Mme le Dr Anne-Marie Brochier |
|||
| Médecin
de l'éducation
nationale de 2ème classe |
Mme le
Dr Frédérique Bergerot
Mme le Dr Dominique Mothes |
Mme
le Dr Nathalie Victor
Mme le Dr Sylvie Graille |
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
CONSEILLERS TECHNIQUES DE SERVICE
SOCIAL
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022562A
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Jacques Veyret, sous-directeur,
adjoint à la directrice des affaires juridiques,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef
du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à
la direction de l'enseignement scolaire.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels admnistratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA99022563A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-783
du 1-8-1991 ; A. du 22-4-1998
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 22 avril 1998
susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jacques Veyret, sous-directeur
adjoint à la directrice des affaires juridiques,
- Mme Martine Burdin, secrétaire
générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
- Mme Marie-Claude Mege-Courteix,
inspectrice de l'éducation nationale à la mission de l'adaptation
et de l'intégration scolaire à la direction de l'enseignement
scolaire,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Danièle Saporta, directrice
adjointe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires,
- M. Alain Warzee, inspecteur d'académie-inspecteur
pédagogique régional, chargé de la sous-direction
des établissements et de la vie scolaire à la direction de
l'enseignement scolaire,
- M. Pierre Merlin, secrétaire
général de l'inspection académique du Val d'Oise,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
INFIRMIERES ET INFIRMIERS DE
L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902264A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1020
du 23-11-1994 mod. ; A. du 2-5-1997 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Françoise Mallet,
chef du service des formations à la direction de l'enseignement
scolaire,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire
général d'académie de l'académie de Nantes,
- M. Claude Lecompte, secrétaire
général d'académie de l'académie de Lille,
- Mme Martine Burdin, secrétaire
générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Roger-Guy Blanc, secrétaire
général d'académie de l'académie de Bordeaux,
- Mme Nadine Neulat-Billard, chef
du bureau de l'action sanitaire et sociale et de la prévention à
la direction de l'enseignement scolaire,
- M. Alain Marsigny, secrétaire
général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Jean-Michel Alfandari, secrétaire
général d'académie de l'académie de Caen,
- M. François Vaganay, secrétaire
général de l'inspection académique du Nord.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
SECRÉTAIRES DE DOCUMENTATION
DE L'ÉDUCATION NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902265A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 96-533
du 14-6-1996 ; A. du 23-4-1998 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 23 avril 1998
susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-François Texier,
secrétaire général du Centre national de documentation
pédagogique,
- Mme Danielle Deliot, inspectrice
générale de l'administration de l'éducation nationale,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Mozziconacci, adjoint
au chef du bureau des études statutaires et de la réglementation
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Burdin, secrétaire
générale de l'inspection académique de Seine-Saint-Denis,
- M. Paul Cathaly, inspecteur général
de l'administration de l'éducation nationale.
Article 2 -
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES
DÉCONCENTRÉS ET AGENTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902266A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 90-712
du 1-8-1990 ; D. n° 90-713 du 1-8-1990 ; A. du 2-5-1997
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé
sont modifiées comme suit :
ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général d'académie de l'académie de Dijon,
- M. William N'Guyen, chargé
de mission à la direction des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement,
- M. Michel Guillon, secrétaire
général d'université de l'université Paris
VI,
- M. Michel Daumin, secrétaire
général d'université de l'université d'Amiens
- M. Thierry Crédeville,
adjoint au secrétaire général de l'académie
de Paris,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Plaud, secrétaire
général d'académie de l'académie d'Amiens,
- M. Jean-Pierre Lacoste, secrétaire
général d'académie de l'académie de Poitiers,
- Mme Frédérique
Cazajous, secrétaire générale d'université
de l'université Versailles-St-Quentin-en-Yvelines,
- Mme Michèle Rousset, secrétaire
générale d'académie de l'académie d'Aix-Marseille,
- Mme Bernadette Dubois, adjointe
au secrétaire général d'académie de l'académie
de Reims,
AGENTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES DÉCONCENTRÉS
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Michèle Rousset, secrétaire
générale d'académie de l'académie d'Aix-Marseille,
- M. Didier Ramond, secrétaire
général d'université de l'université Paris
III,
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Roger Guy Blanc, secrétaire
général d'académie de l'académie de Bordeaux,
- M. Jean Paschel, secrétaire
générale d'académie de l'académie de Limoges,
- Mme Monique Ronzeau, secrétaire
générale d'université de l'université Paris
V.
Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 2 mai 1997 susvisé sont modifiées comme suit :
ADJOINTS ADMINISTRATIFS DES SERVICES
DÉCONCENTRÉS
| GRADES | REPRÉSENTANTS TITULAIRES | REPRÉSENTANTSSUPPLÉANTS | |||
| Adjoint administratif principal de 1ère classe | Simone
Messens
Chantal Chiles |
Françoise
Aube
Martine Champroux |
|||
| Adjoint administratif principal de 2ème classe | Michèle
Guibbert
Michèle Hazard |
Marie-France
Picard
Hélène Charrier |
|||
| Adjoint administratif | Bernard
Pouit
Évelyne Delplace |
Anne-Marie
Venturi
Annick Chekchak |
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
PERSONNELS TECHNIQUES DE LABORATOIRE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902267A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 92-980
du 10-9-1992 mod. ; D. n° 96-273 du 26-3-1996 ; A. du 5-5-1998 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 5 mai 1998 susvisé
sont modifiées comme suit :
TECHNICIENS DE LABORATOIRE
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur
général de l'éducation nationale,
- Mme Martine Ramond, secrétaire
générale d'académie de l'académie de Paris,
- M. Gérard Moreau, secrétaire
général d'académie de l'académie de Rennes,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe
au secrétaire général d'académie de l'académie
de Dijon,
- M. Gérard Colpin, proviseur
de l'école de chimie de Paris 13ème,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. René Moreau, inspecteur
général de l'éducation nationale.
- M. Jean-Marc Goursolas, secrétaire
général d'académie de l'académie de Lyon,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Jean-Pierre Mongenie, proviseur
du lycée Voillaume d'Aulnay-sous-Bois.
AIDES TECHNIQUES DE LABORATOIRE
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. René Moreau, inspecteur
général de l'éducation nationale,
- Mme Michèle Rousset, secrétaire
générale d'académie de l'académie d'Aix-Marseille,
- M. Philippe Fallachon, secrétaire
général d'académie de l'académie de Nantes,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur
général de l'éducation nationale,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
AIDES DE LABORATOIRE
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Régis Demounem, inspecteur
général de l'éducation nationale,
- M. René Moreau, inspecteur
général de l'éducation nationale.
- M. Alain Marsigny, secrétaire
général d'académie de l'académie de Versailles,
- M. Jean-Michel Alfandari, secrétaire
général d'académie de l'académie de Caen,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Christine Mantin, inspecteur
d'académie-inspecteur pédagogique régional,
- M. Bernard Piat, inspecteur d'académie-
inspecteur pédagogique régional,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels de sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Monique Pépin, chef
du bureau des concours à la direction des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement,
AGENTS TECHNIQUES DE LABORATOIRE
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Régis Demounem, inspecteur
général de l'éducation nationale,
- M. René Moreau, inspecteur
général de l'éducation nationale.
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Marie-Christine Mantin, inspecteur
d'académie-inspecteur pédagogique régional,
- M. Bernard Piat, inspecteur d'académie-
inspecteur pédagogique régional.
Article 2 - Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 5 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
TECHNICIENS DE LABORATOIRE
| GRADES | REPRÉSENTANTS
TITULAIRES |
REPRÉSENTANTS
SUPPLÉANTS |
|||
| Technicien
de laboratoire
de classe exceptionnelle |
Jean-Marie
Gez
Bernard Chauvin |
Dominique
Drouet
Louis Billot |
|||
| Technicien
de laboratoire
de classe supérieure |
Claudette
Janvier
Catherine Moreau |
Josiane
Jean
Jean-Louis Jamot |
|||
| Technicien
de laboratoire
de classe normale |
Didier
Gollinucci
Éric Burel |
Catherine
Desmoulin
Élisabeth Olivieri |
| GRADES | REPRÉSENTANTS
TITULAIRES |
REPRÉSENTANTS
SUPPLÉANTS |
|||
| Agent technique
de
laboratoire de 1ère classe |
Gérard
Tourist
Christine Perez |
Marie-Thérèse
Le Bail
Éva Manzanera |
|||
| Agent technique
de
laboratoire de 2ème classe |
Réjane
Mathon
Patrice Lelong |
Janine
Grimal
Nadine Lekien |
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
TECHNICIENS DE L'ÉDUCATION
NATIONALE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902268A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-462
du 14-5-1991 ; A. du 6-5-1998 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article premier de l'arrêté du 6 mai 1998
susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Ramond, secrétaire
générale d'académie de l'académie de Paris,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Dominique Martiny, secrétaire
général d'académie de l'académie de Dijon.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
MAITRES-OUVRIERS ET CHEFS DE
GARAGE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902269A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 70-251
du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ;
A. du 6-5-1998 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Swieton, directeur
des ressources humaines au rectorat de l'académie d'Amiens,
- Mme Brigitte Bruschini, secrétaire
générale de l'inspection académique de l'Aisne,
- Mme Michèle Falck, agent
comptable au lycée avenue G. Pompidou de Levallois-Perret,
- M. François Chambrette,
agent comptable au lycée Camille Sée Paris 15ème,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Philippe Lafay, chef du bureau
des études statutaires et de la réglementation à la
direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Martine Le Brun, chef de
division au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- M. François Vaganay, secrétaire
général de l'inspection académique du Nord,
- M. Marc Palmaro, agent comptable
au lycée D. Milhaud, Le Kremlin-Bicêtre,
- Mme Marie Frédérique
Gerdil-Jubin, agent comptable au lycée A. Cherrioux de Vitry-sur-Seine.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
OUVRIERS PROFESSIONNELS ET CONDUCTEURS
D'AUTOMOBILE
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902270A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 70-251
du 21-3-1970 mod. ; D. n° 91-462 du 14-5-1991 ;
A. du 6-5-1998 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Gérard Guillaumie,
adjoint au secrétaire général d'académie de
l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Dominique Llavador, chef
de la division des personnels administratifs, ouvriers et de service au
rectorat de l'académie de Rouen,
- M. Didier Dansart, chef de division
au rectorat de l'académie de Nantes,
- Mme Dominique Guilini, chef de
division au rectorat de l'académie de Paris,
- Mme Michèle Falck, agent
comptable au lycée avenue G. Pompidou de Levallois-Perret,
- M. François Chambrette,
agent comptable au lycée Camille Sée, Paris 15ème,
- M. Michel Cottet, agent comptable
à l'EREA de Vaucresson,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe
au secrétaire général d'académie de l'académie
de Dijon,
- M. Michel Lutton, chef de division
au rectorat de l'académie de Lille,
- M. Daniel Haye, chef de division
au rectorat de l'académie de Poitiers,
- Mme Manuèle Rozier, chef
de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers
et de service et des personnels sociaux et de santé à la
direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section
au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Marc Palmaro, agent comptable
au lycée D. Milhaud, Le Kremlin Bicêtre,
- Mme Marie Frédérique
Gerdil-Jubin, agent comptable au lycée A. Cherrioux de Vitry-sur-Seine,
- M. Daniel Petit, agent comptable
du lycée Saint-Louis Paris 6ème.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
OUVRIERS D'ENTRETIEN ET D'ACCUEIL
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902271A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 91-462
du 14-5-1991 ; A. du 6-5-1998 mod.
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Claudette Bougenot, adjointe
au secrétaire général d'académie de l'académie
de Dijon,
- M. Philippe Swieton, directeur
des ressources humaines au rectorat de l'académie d'Amiens,
- Mme Martine Lebrun, chef de division
au rectorat de l'académie d'Orléans-Tours,
- Mme Michèle Kalinine,
agent comptable au lycée François 1er de Fontainebleau,
- M. André Vincent, agent
comptable au lycée Saint-Exupéry de Mantes-La-Jolie,
- Mme Catherine Hen-Niles, agent
comptable du lycée Hector Berlioz de Vincennes,
Représentants suppléants
- M. Jean-Marc Frohard, adjoint
à la sous-directrice des personnels administratifs, ouvriers et
techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels
administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Myriam Mesclon-Ravaud, directrice
des ressources humaines de l'académie de Versailles,
- Mme Dominique Guilini, chef de
division au rectorat de l'académie de Paris,
- Mme Françoise Ballet,
chef de division au rectorat de l'académie de Versailles,
- M. Daniel Petit, agent comptable
du lycée Saint-Louis Paris 6ème,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section
au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
AGENTS DE SERVICE DES ÉTABLISSEMENTS
D'ENSEIGNEMENT
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902272A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 65-923
du 2-11-1965 ; A. du 6-5-1998
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 6 mai 1998 susvisé
sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- M. Pierre Bertin, secrétaire
général de l'inspection académique du Val-de-Marne,
- M. Pierre Bruschini, chef de
division au rectorat de l'académie de Reims,
- Mme Michèle Kalinine,
agent comptable au lycée François 1er de Fontainebleau,
Représentants suppléants
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Dominique Guilini, chef de
division au rectorat de l'académie de Paris,
- Mme Françoise Ballet,
chef de division au rectorat de l'académie de Versailles,
- M. Guy Meadeb, agent comptable
au lycée Diderot Paris 19ème.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrcie GILLE
AGENTS DES SERVICES TECHNIQUES
Arrêté du 21-10-1999
NOR : MENA9902273A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 90-715
du 1-8-1990 ; A. du 30-6-1998
Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 30 juin 1998
susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants titulaires
- M. Serge Héritier, chef
de service adjoint à la directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement, président,
- Mme Danielle Saillant, sous-directrice
des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé
à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Éric Piozin, administrateur
civil, chargé de la sous-direction des projets des établissements
et de la politique contractuelle à la direction de l'enseignement
supérieur,
- Mme Françoise Liotet,
secrétaire générale d'académie de l'académie
de Paris,
- M. Xavier Turion, secrétaire
général d'université de l'université Paris
IV,
Représentants suppléants
- M. Vincent Grenouilleau, chef
du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- M. Alain Plaud, secrétaire
général d'académie de l'académie d'Amiens,
- Mme Christiane Verdier-Petit,
secrétaire générale d'université de l'université
Paris XII,
- Mme Patricia Jannin, adjointe
au chef du bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et
de service et des personnels sociaux et de santé à la direction
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
- Mme Annie Dabout, chef de section
au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service
et des personnels sociaux et de santé à la direction des
personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est
chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 21 octobre 1999
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE