MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATION
Commission des titres d'ingénieur
NOR : MENS9901039A
ARRÊTÉ DU 6-5-1999
JO DU 18-5-1999
MEN
DES A12
 
 

o    Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 6 mai 1999, est nommé membre de la commission des titres d'ingénieur à compter du 10 mai 1999 et pour la durée du mandat restant à courir :
- En qualité de membre choisi dans le personnel des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, relevant du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et dans lesquels est délivré le titre d'ingénieur diplômé :
Au titre des représentants des grands établissements.
M. André Faessel, en remplacement de M. Marcel Berveiller, nommé par arrêté du 22 juin 1998.