Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°3 du 21 janvier
www.education.gouv.fr/bo/1999/3/mvtp.htm - [email protected]

MOUVEMENT DU PERSONNEL
 
 
NOMINATIONS
CAPN commune aux corps des instituteurs et des professeurs des écoles
NOR : MENP9900016A
ARRÊTÉ DU 13-1-1999
MEN
DPE B1

Vu L. n° 90-587 du 4-7-1990, not. art. 38 ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 90-770 du 31-8-1990 mod. ; A. du 22-1-1997 mod.

Article 1 - L'arrêté du 22 janvier 1997 modifié susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

A - Représentants de l'administration

Membres titulaires
- M. Jean-Paul Delahaye, inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Côte-d'Or, est nommé représentant titulaire, en remplacement de M. Aveline ;
Membres premiers suppléants
- M. Alain Gombert, administrateur civil, est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de M. Habillon ;
- Pour M. Jean-Charles Ringard, inspecteur d'académie, au lieu de "directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Manche", il convient de lire "directeur des services départementaux de l'éducation nationale de Loire-Atlantique" ;
- Mme Monique Ennajoui, administrateur civil, est nommée représentante première suppléante, en remplacement de M. Veyret ;
- M. René Coti, attaché principal d'administration centrale, est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de M. Alain Gombert ;
- M. Jean-Claude Meunier, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie, est nommé représentant premier suppléant, en remplacement de M. Rioult.
Membres deuxièmes suppléants
- Mme Jeanine Dreer, professeur des écoles, est nommée représentante deuxième suppléante, en remplacement de M. Coti.

B - Représentants du personnel

Membres premiers suppléants
Corps des instituteurs
- Mme Danielle Meunier est nommé représentante première suppléante, en remplacement de Mme Doux.
Membres deuxièmes suppléants
Corps des instituteurs
- M. Yann Biscéré est nommé représentant deuxième suppléant, en remplacement de Mme Meunier ;
- M. Jean-Louis Terrier est nommé représentant deuxième suppléant, en remplacement de M. Fallon.

Article 2 - La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 13 janvier 1999

Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,

La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX