Bulletin Officiel  de l'Education Nationale  N°43 du 19 novembre
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MOUVEMENT DU PERSONNEL

NOMINATIONS
CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS9802865X
ELECTION DU 21-9-1998
MEN
DES

o Conformément aux articles 1, 2 et 5 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié relatif au CNESER statuant en matière disciplinaire :
- M. Claude Roche a été élu conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER - professeurs des universités et personnels assimilés - en remplacement de M. Jean-Louis Charlet, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire devenu titulaire à la place de M. Richard Ogolnik
- Mme Évelyne Huguet a été élue conseiller suppléant de la juridiction par les membres titulaires et suppléants du CNESER - maîtres de conférences et personnels assimilés - en remplacement de M. Alain Lanavere, ex-membre suppléant du CNESER statuant en matière disciplinaire devenu titulaire à la place de Mlle Simone Bailly.

o Conformément aux articles 1 et 2 du décret n° 90-1011 du 14 novembre 1990 modifié relatif au CNESER statuant en matière disciplinaire, quatre étudiants titulaires et quatre étudiants suppléants ont été élus membres de la juridiction disciplinaire parmi les représentants titulaires et suppléants des étudiants du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche :

Titulaires
- Mlle Capucine Edou
- M. Philippe Bachschmidt
- M. Vincent Cuvilliers
- M. Serge Da Silva

Suppléants
- M. François Carbonnel
- M. David Henrard
- M. Florian Jacquemard
- M. Xavier Vuillaume.