Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°41 du 5 novembre
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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN des SASU
NOR : MENA9802730A
ARRÊTÉ DU 27-10-1998
MEN DPATE A1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 ; D. n° 94-1017 du 18-11-1994 ; A. du 2-5-1998

Article 1 - Les dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 2 mai 1998 susvisé sont modifiées comme suit :
Représentants de l'administration
Représentants suppléants
- M. Dominique Martiny, secrétaire général d'académie de l'académie de Dijon, remplace M. Claude Guy, admis à faire valoir ses droits à la retraite,
- M. Marc Nobilet, secrétaire général d'académie de l'académie de Rouen, remplace M. Marc Buissart,
- Mme Manuèle Rozier, chef de section au bureau des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et des personnels de santé à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, remplace M. Bernhard Hechenberger.
Article 2 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 27 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE