ORGANISATION GÉNÉRALE

ADMINISTRATION CENTRALE DU MEN
Attributions de fonctions
NOR : MEND9802653A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 21-10-1998
MEN DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 97-707 du 11-6-1997 ; A. du 7-1-1998

Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :
ORGANES DIRECTEMENT RATTACHÉS AU MINISTRE
Haut fonctionnaire de défense
Au lieu de : N...
Lire : M. Jean-Jacques Sussel
Supprimer : Haut fonctionnaire de défense pour les questions de défense relatives à l'enseignement supérieur et à la recherche
N...
Supprimer :
Haut fonctionnaire de défense chargé des questions spatiales
M. Jean-Jacques Sussel
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)
DT A 1 - Département espace, aéronautique
Chef du département
Au lieu de : M. Joël Hamelin, ingénieur en chef
Lire : Directeur du département
M. Arnaud Salomon, ingénieur en chef de l'armement
DT A 2 - Département biotechnologies, médicaments, agro-alimentaire
Au lieu de : Chef du département
Lire : Directeur du département
DT A 3 - Département informatique, télécommunications
Au lieu de : Chef du département
Lire : Directeur du département
DT A 4 - Département énergie, transports, environnement, ressources naturelles
Au lieu de : Chef du département
Lire : Directeur du département
B - Sous-direction des technologies éducatives et des technologies de l'information et de la communication
DT B 3 - Bureau du développement des entreprises en technologies nouvelles
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Vincent George, ingénieur de recherche
C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
DT C 1 - Bureau de la coordination européenne et des relations internationales
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Jeanne Monfret, ingénieur de recherche
Lire : M. Michel Pasquier, ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Au lieu de : Adjoint pour la recherche et les études doctorales
Lire : Adjoint pour la recherche universitaire et les études doctorales
Adjoint au directeur
Au lieu de : M. Bernard Dormy, chef de service
Lire : M. Jacques Bernard, agent contractuel
Au lieu de : DR A 1 - Département des mathématiques
Lire : DR A 1 - Département des mathématiques et de l'informatique
B - Sous-direction des organismes de recherche et de la coordination du budget civil de recherche et de développement
DR B 1 - Bureau des structures et de l'emploi scientifique
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marie-Jacqueline Lauriau, ingénieur de recherche
Lire : N...
C - Sous-direction de la recherche universitaire et des études doctorales
Au lieu de : M. Jean-François Texier, sous-directeur
Lire : Mme Anne Giami, sous-directeur
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (DES)
A - Service des contrats et des formations
Sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat
Au lieu de : Mme Anne Giami, sous-directeur
Lire : N...
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE (DESCO)
A - Service des formations
Au lieu de : Mme Françoise Mallet, sous-directeur
Lire : Mme Françoise Mallet, chef de service
B - Service des établissements
Au lieu de : M. Alain Abécassis, sous-directeur
Lire : M. Alain Abécassis, chef de service
Sous-direction des établissements et de la vie scolaire
DESCO B 5 - Bureau du réseau scolaire
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Jocelyne Leydier, conseiller d'administration scolaire et universitaire
Lire : M. Jean-Claude Emin, ingénieur de recherche
DIRECTION DE LA PROGRAMMATION ET DU DÉVELOPPEMENT (DPD)
Adjoint au directeur
Au lieu de : Mme Huguette Haugades, sous-directeur
Lire : M. Bernard Dormy, chef de service
C - Sous-direction des études statistiques
DPD C 2 - Bureau des études statistiques sur l'enseignement supérieur
Chef du bureau
Au lieu de : M. Emmanuel Raulin, administrateur de l'INSEE
Lire : M. Michel de Saboulin, administrateur de l'INSEE
D - Mission de l'évaluation
DPD D 2 - Bureau de l'évaluation des établissements
Chef du bureau
Au lieu de : M. Jean-Claude Emin, ingénieur de recherche
Lire : N...
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS (DPE)
Adjoints au directeur
Au lieu de : Mme Claudine Peretti, sous-directeur
Lire : Mme Claudine Peretti, chef de service
C - Sous-direction des personnels enseignants du second degré et des personnels d'éducation et d'orientation
DPE C 2 - Bureau de gestion des professeurs des disciplines scientifiques
Chef du bureau
Au lieu de : M. André Ploton, administrateur civil
Lire : N...
DPE C 5 - Bureau de gestion des professeurs d'éducation physique et sportive et des personnels d'éducation, de documentation et d'orientation
Chef du bureau
Au lieu de : Mme Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa, attaché principal d'administration centrale
Lire : N...
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES ET D'ENCADREMENT (DPATE)
D - Sous-direction de la formation des personnels
DPATE D 1 - Bureau des formations statutaires des personnels d'encadrement
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Marc Blanchard, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
DPATE D 2 - Bureau de la formation continue des personnels d'encadrement et des personnels administratifs, techniques, ouvriers et de service et ingénieurs, techniques, administratifs de recherche et de formation
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. René Azémar, professeur certifié
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES (DAF)
A - Sous-direction du budget de l'enseignement scolaire
DAF A 2 - Bureau de la comptabilité centrale
Au lieu de : Chef du bureau par intérim
Lire : Chef du bureau
C - Sous-direction des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations
Au lieu de : M. Pierre Renaudineau, sous-directeur
Lire : M. Bernard Colonna d'Istria, administrateur civil
DIRECTION DE L'ADMINISTRATION (DA)
A - Service du pilotage des services académiques
Au lieu de : M. Bernard Blanc, sous-directeur
Lire : M. Bernard Blanc, chef de service
B - Sous-direction de l'administration centrale
DA B 2 - Bureau de gestion des personnels
Adjoint au chef de bureau
Au lieu de : Mme Dominique Ducrocq, attaché principal d'administration centrale
Lire : Mme France Bosle, attaché principal d'administration centrale
C - Mission de la communication
Au lieu de : Mme Hélène Bellanger, professeur agrégé
Lire : N...
Supprimer : Adjoint au chef de la mission
Mme Thérèse Rivaud, attaché principal d'administration scolaire et universitaire
DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)
B - Sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement supérieur et de la recherche
DAJ B 1 - Bureau des consultations et de l'assistance juridique
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : Mme Marie-Jacqueline Lauriau, ingénieur de recherche.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Claude ALLÈGRE