Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°40 du 29 octobre
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NOMINATIONS
CAP des ITARF
NOR : MENA9802676A
ARRÊTÉ DU 21-10-1998
MEN DPATE

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 16-6-1986 ; A. du 11-5-1998

Article 1 - L'article premier de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit.
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des ingénieurs de recherche du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires
Au lieu de :
- Mme Brigitte Wicker, secrétaire général de l'académie de Lyon
Lire :
- M. Dominique Martiny, secrétaire général de l'académie de Dijon
Au lieu de :
- M. Bernard Blanc, sous-directeur chargé du service du pilotage des services académiques
Lire :
- M. Marc Rolland, administrateur civil, chargé de la sous-direction de l'informatique de gestion et de communication
Suppléants
Au lieu de :
- M. Dominique Chevallier, professeur à l'université Paris IV
Lire :
- M. Serge Héritier, chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - L'article 3 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des assistants ingénieurs du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Suppléants
Au lieu de :
- M. Dominique Martiny, secrétaire général de l'université de Dijon
Lire :
- M. Didier Ramond, secrétaire général de l'université Paris III.
Article 3 - L'article 4 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié aussi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des techniciens de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires
Au lieu de :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire général du Conservatoire national des arts et métiers
Lire :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire général de l'université Aix-Marseille III.
Article 4 - L'article 6 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents techniques de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Titulaire
Au lieu de :
- M. Dominique Martiny, secrétaire général de l'université de Dijon
Lire :
- M. Georges Poull, secrétaire général de l'université Nancy I.
Article 5 - L'article 9 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des secrétaires d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Titulaires
Au lieu de :
- M. Pierre Richard, secrétaire général de l'université de Tours
Lire :
- M. Gilles Gay, secrétaire général de l'université Paris X.
Article 6 - L'article 10 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des adjoints administratifs de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Suppléants
Au lieu de :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire général du Conservatoire national des arts et métiers
Lire :
- M. Philippe Mesnier, secrétaire général de l'université Aix-Marseille III.
Article 7 - L'article 11 de l'arrêté du 11 mai 1998 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
Sont nommés membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents d'administration de recherche et de formation du ministère de l'éducation nationale en qualité de représentants de l'administration :
Suppléants
Au lieu de :
- M. Pierre Richard, secrétaire général de l'université de Tours
Lire :
- M. Georges Poull, secrétaire général de l'université Nancy II.
Article 8 - La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 21 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE