Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N° 39 du 22 octobre
www.education.gouv.fr/bo/1998/39/mvtp.htm - vaguemestre@education.gouv.fr

MOUVEMENT
DU PERSONNEL

NOMINATIONS
Comité technique paritaire de l'administration centrale
NOR : MEND9802628A
ARRÊTÉ DU 13-10-1998
MEN
DA B1

Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod. ; L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-5-1996 mod.

Article 1 - L'arrêté du 6 mai 1996 modifié portant désignation des membres du comité technique paritaire de l'administration centrale institué auprès du directeur de l'administration et du personnel du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est modifié ainsi qu'il suit :
Représentants de l'administration
Titulaires
- M. Bernard Toulemonde, directeur de l'enseignement scolaire, est nommé en remplacement de M. Alain Boissinot.
Suppléants
- M. Alain Abecassis, chef du service des établissements à la direction de l'enseignement scolaire, est nommé en remplacement de M. Yves Moulin.
- M. Bernard Dormy, chef de service, adjoint au directeur de la programmation et du développement, est nommé en remplacement de Mme Huguette Haugades.
Article 2 - La directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Bulletin officiel de l'éducation nationale.

Fait à Paris, le 13 octobre 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'administration
Hélène BERNARD