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MOUVEMENT DU PERSONNEL
NOMINATIONS
Commissions
administratives paritaires nationales
NOR : MENP9802526A
ARRÊTÉS DU 22-9-1998
MEN DPE
A1
CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION
PHYSIQUE ET SPORTIVE ET DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION
PHYSIQUE ET SPORTIVE
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE
ET SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants, en
remplacement de M. Michel Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Michel Habillon, sous-directeur
de la gestion des personnels enseignants du second degré et des
personnels d'éducation et d'orientation en remplacement de M. Lionel
François.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION
PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants, en
remplacement de M. Marcel Goulier.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT
ET DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod. ; A. du 16-2-1998 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 16 février 1998 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants, en
remplacement de M. Michel Habillon.
b) Membres premiers suppléants
- M. Michel Habillon, sous-directeur
de la gestion des personnels enseignants du second degré et des
personnels d'éducation et d'orientation en remplacement de Mme Colette
Damiot.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
ET DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit:
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants en remplacement
de Mme Michèle Coiquaud.
b) Membres premiers suppléants
- M. Maurice Pitel, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement
de M. Jean-Pierre Roques.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Claudette Vincent Nissle.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants, en
remplacement de M. Michel Habillon.
- M. Maurice Pitel, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Michèle Coiquaud.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS DE LYCÉE
PROFESSIONNEL
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants en remplacement
de Mme Marie-France Mathieu.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES DIRECTEURS DE CENTRE
D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION- PSYCHOLOGUES
Vu D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Pierre-Yves Duwoye, chef de
service, adjoint à la directrice des personnels enseignants, en
remplacement de M. Michel Habillon.
- M. Maurice Pitel, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Colette Damiot
b) Membres suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3 en remplacement de M. Jean-Pierre
Roques.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 22 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX