MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATIONS
Commissions
administratives paritaires nationales
NOR : MENP9802423A
à NOR : MENP9802430A
ARRÊTÉS DU 16-9-1998
MEN DPE
A1
CORPS DES PROFESSEURS DE CHAIRES
SUPÉRIEURES
NOR : MENP9802423A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-05-1982 mod ; A. du 6-1-1970 ; A. du 27-1-1997 mod,
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
b) Membres suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3 en remplacement de M. André
Ploton.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS AGRÉGÉS
NOR : MENP9802424A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 27-1-1997
mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André
Ploton.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Muriel Pochard, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C2, en remplacement de Mme Martine
Laforgue.
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Anne-Élisabeth Delomenie.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS CERTIFIÉS
NOR : MENP9802425A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A du 27-1-1997
mod.
Article 1-
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement
de M. André Ploton.
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
- Mme Muriel Pochard, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C2 en remplacement de Mme Martine
Laforgue.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Colette Damiot.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT
ET DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
NOR : MENP9802426A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 16-2-1998
Article 1 -
L'arrêté du 16 février 1998 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André
Ploton.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4 en remplacement
de M. Justin Dandila.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION
PHYSIQUE ET SPORTIVE ET DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION
PHYSIQUE ET SPORTIVE
NOR : MENP9802427A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod ; A. du 27-1-1997
mod
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit :
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES PROFESSEURS D'ÉDUCATION PHYSIQUE
ET SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement
de Mme Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa.
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Martine
Laforgue.
- Mme Muriel Pochard, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C2 en remplacement de M. Justin Dandila.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André
Ploton.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D'ÉDUCATION
PHYSIQUE ET SPORTIVE
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- M. Marcel Goulier, attaché
principal d'administration centrale, chef du bureau DPE F2, en remplacement
de Mme Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa.
b) Membres premiers suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3, en remplacement de M. André
Ploton.
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de Mme Martine
Laforgue.
- Mme Muriel Pochard, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C2 en remplacement de M. Justin Dandila.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4 en remplacement
de Mme Anne-Élisabeth Delomenie.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX
ET DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
NOR : MENP9802428A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod ; A. du 27-1-1997
mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit:
I - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa.
b) Membres premiers suppléants
- M. Lionel François, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de M. André
Ploton.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Muriel Pochard, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C2, en remplacement de M. Justin
Dandila.
II - COMMISSION ADMINISTRATIVE
PARITAIRE NATIONALE DU CORPS DES CONSEILLERS D'ÉDUCATION
A - Représentants de
l'administration
b) Membres premiers suppléants
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement
de Mme Marie-Catherine Marchi-Fontanarosa.
c) Membres deuxièmes
suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C1, en remplacement de M. André
Ploton.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES DIRECTEURS DE CENTRE
D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION- PSYCHOLOGUES
NOR : MENP9802429A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod. ; D. du 17-12-1997
; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 -
L'arrêté du 27 janvier 1997 susvisé est modifié
ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
a) Membres titulaires
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C3, en remplacement de Mme Marie-Catherine
Marchi-Fontanarosa.
b) Membres suppléants
- Mme Michèle Coiquaud,
attaché d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement
de M. Justin Dandila.
Article 2 -
La directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
CORPS DES INSTRUCTEURS
NOR : MENP9802430A
Arrêté du 16-9-1998
Vu D. n°
82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 27-1-1997 mod.
Article 1 - L'arrêté
du 27 janvier 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
A - Représentants de
l'administration
b) Membres suppléants
- Mme Colette Damiot, attaché
d'administration centrale, bureau DPE C4, en remplacement de M. André
Ploton.
Article 2 - La
directrice des personnels enseignants est chargée de l'exécution
du présent arrêté qui sera publié au Bulletin
officiel de l'éducation nationale.
Fait à Paris, le 16 septembre
1998
Pour le ministre de l'éducation
nationale, de la recherche
et de la technologie
et par délégation,
La directrice des personnels enseignants
Marie-France MORAUX
