Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°31 du 30 juillet
www.education.gouv.fr/bo/1998/31/sup.htm - [email protected]

ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE DE LYON
Modification du règlement pédagogique
NOR : MENS9801791A
RLR : 443-1
ARRÊTÉ DU 24-6-1998- JO DU 2-7-1998
MEN- DES A12

Vu D. n° 56-931 du 14 -9-1956 ; A. du 4-7-1979 ; A. du 12-5-1992 mod. ; Avis du CNESER du 8-6-1998

Article 1 - Le règlement pédagogique de l'école supérieure de commerce de Lyon est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).

Article 2 - La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 juin 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
La directrice de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL

(1) Le règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'école supérieure de commerce de Lyon, 23, avenue Guy de Collonge, BP 174, 69132 Ecully cedex.