Bulletin Officiel  de l'Education Nationale   N°31 du 30 juillet
www.education.gouv.fr/bo/1998/31/trait.htm - [email protected]

TRAITEMENTS
ET INDEMNITÉS
AVANTAGES SOCIAUX

INDEMNITÉS PROPRES À CERTAINES FONCTIONS
Classement des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE9801982A
RLR : 211-2
ARRÊTÉ DU 20-7-1998
MEN
DESCO B1

Vu art. 28 du D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; Art.11 du D. n° 95-1189 du 6-11-1995 modifiant D. n° 88-343 du 11-4-1988 ; Art. 6 et 7 du D. n° 88-342 du 11-4-1988 ; Art. 1 et 2 du décret n° 91-773 du 7-8-1991 modifiant D. n° 88.342 du 11-4-1988 ; A. du 11-7-1996 ; A. du 0-7-1997mod.

Article 1 - La liste fixée par l'arrêté du 11 juillet 1996 des lycées et écoles de métiers, classés en quatre catégories, à compter de la rentrée 1996-1997, modifiée par l'arrêté du 10 juillet 1997 est reconduite pour l'année 1998-1999, sous réserve des modifications suivantes :

Article 2 - Sont classés, en première catégorie à compter de leur création, à la rentrée 1998-1999, les lycées suivants :

Académie de Grenoble

- Le Cheylard 007 1397 F

Académie de Lille

- Calais 0624141 P

Académie de Lyon

- La Boisse 001 1326 L

Académie de la Guadeloupe

- Gosier 971 1046 K

Article 3 - Sont classés en deuxième catégorie, à compter de leur création, à la rentrée 1998-1999, les lycées suivants :

Académie de Strasbourg

- Strasbourg 067 2806 L

Académie de Versailles

- Rueil-Malmaison 092 2398 G

- Issy-les-Moulineaux 092 2397 F

- Savigny-sur-Orge 091 2142 J

- Eaubonne 095 1974 E

Académie de la Guyane

- Cayenne 973 030 9 Y

Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 20 juillet 1998
Pour le ministre de l'éducation nationale,
de la recherche et de la technologie
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Bernard TOULEMONDE