NOMINATIONS Comité
d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration
centrale NOR : MENA0301142A
ARRÊTÉ DU 22-5-2003
MEN
DPMA C1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod.,
ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-452 du 28-5-1982 mod.,
not. art. 11, alinéa 2 ; D. n° 82-453 du 28-5-1982 mod. ; arrêtés
du 7-4-2003 ; A. du 5-12-2002Article 1 - Sont
à compter de la date de signature du présent arrêté,
nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité
spécial à l'administration centrale institué auprès
du directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration :
Représentants titulaires
- M. Dominique Antoine, directeur des
personnels, de la modernisation et de l'administration, président du comité
d'hygiène et de sécurité spécial ;
- M. Philippe Garnier, administrateur
civil, sous-directeur de la gestion des ressources humaines pour l'administration
centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration;
- Mme Martine Ramond, administratrice
civile, chargée de la sous-direction de la logistique de l'administration
centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration.
- Mme Isabelle Roussel, administratrice
civile, chargée de la sous-direction des projets des établissements
et de la politique contractuelle, direction de l'enseignement supérieur
;
- M. Michel Eddi, chargé de l'intérim
des fonctions de chef de service, adjoint à la directrice de la recherche.
Représentants suppléants
- M. Philippe Gazagnes, chargé
de l'intérim des fonctions de chef de service, adjoint au directeur des
personnels, de la modernisation et de l'administration ;
- Mme Françoise Liotet, conseillère
d'administration scolaire et universitaire, adjointe au sous-directeur de la gestion
des ressources humaines pour l'administration centrale, direction des personnels,
de la modernisation et de l'administration ;
- M. Christian Murzeau, administrateur
civil, adjoint à la sous-directrice de la logistique de l'administration
centrale, direction des personnels, de la modernisation et de l'administration
;
- Mme Nadine Neulat-Billard, attachée
principale d'administration centrale, chef du bureau de l'action sanitaire et
sociale et de la prévention, direction de l'enseignement scolaire ;
- Mme Agnès Varnat, administratrice
civile, chef du bureau des affaires générales et des emplois, direction
des personnels, de la modernisation et de l'administration. Article 2 - Sont,
sur désignation des organisations syndicales, à compter de la date
de signature du présent arrêté et pour une durée de
trois ans, nommés membres du comité d'hygiène et de sécurité
spécial à l'administration centrale institué auprès
du directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration en qualité
de représentants du personnel : Représentants titulaires
- M. Michel Coudray, représentant
du SGEN-CFDT ;
- M. Jean-François Minder, représentant
du SGEN-CFDT ;
- Mme Gloria Martial, représentante
du SGEN-CFDT ;
- M. Yvon Hodencq, représentant
du SNPMEN-FO ;
- M. Stéphan Berthoz, représentant
de UNSA-Éducation ;
- M. Philippe Merie, représentant
de UNSA-Éducation ;
- Mme Marie-France Sorre, représentante
du SGPEN-AC-CGT. Représentants suppléants
- Mme Yvonne Bihan, représentante
du SGEN-CFDT ;
- M. Adrien Seguier, représentant
du SGEN-CFDT ;
- M. Henri Raymond, représentant
du SGEN-CFDT ;
- Mme Sylvie Surmont, représentante
du SNPMEN-FO ;
- Mme Gisèle Fredj, représentante
de UNSA-Éducation ;
- M. Patrick Chauvet, représentant
de UNSA-Éducation ;
- M. Gilles Rivage, représentant
du SGPEN-AC-CGT. Article 3 - L'arrêté
du 21 octobre 1999 modifié portant désignation des membres du comité
d'hygiène et de sécurité spécial à l'administration
centrale institué auprès du directeur de l'administration est abrogé.
Article 4 - Le
directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration est chargé
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 22 mai 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de
la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels,
de la modernisation et de l'administration
Dominique ANTOINE