MOUVEMENT DU PERSONNEL



NOMINATIONS
Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
NOR : MENA0300919A
ARRÊTÉ DU 29-4-2003
JO DU 13-5-2003
MEN
DPMA C1

Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche en date du 29 avril 2003, l'arrêté du 4 février 2002 modifié portant nomination à l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
"Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
Titulaire : M. Devoulon Joël ;
Premier suppléant : M. Daney Philippe ;
Deuxième suppléant : M. Heitz Gilbert."
Lire :
"Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) :
Titulaire : M. Devoulon Joël ;
Premier suppléant : M. Heitz Gilbert ;
Deuxième suppléant : M. André Alain."

	B.O. n°22 du 29 mai 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2003/22/mvtp.htm