Bulletin officiel N°12 du 20 mars 2003 - Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

PERSONNELS

AFFECTATION DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Emplois et procédure d'affectation des enseignants du second degré dans les établissements d'enseignement supérieur dans le cadre du service partagé - année 2003
NOR : c
RLR : 804-0
NOTE DE SERVICE N°2003-043 DU 12-3-2003
MEN
DPE D1

Texte adressé aux présidentes et présidents des universités ; aux directrices et directeurs des établissements publics administratifs relevant de l'enseignement supérieur ; aux rectrices et recteurs d'académie, chancelières et chanceliers des universités

Des emplois d'enseignants du second degré ainsi que des emplois de professeur des écoles et de conseiller principal d'éducation sont à pourvoir pour le 1er septembre 2003 dans les établissements d'enseignement supérieur dans le cadre du service partagé.
Les enseignants retenus seront affectés, par une décision du recteur, pour un service à mi-temps.
La présente note de service définit la procédure d'organisation des affectations dans la cadre du service partagé, propose des documents type pour le traitement des dossiers et arrête le calendrier relatif aux affectations.

I - Publication des emplois à pourvoir

Vous trouverez en annexe 6 la liste des emplois du second degré à pourvoir dans les établissements d'enseignement supérieur qui indique, pour chaque poste, outre l'établissement, un champ disciplinaire ou, le cas échéant, le domaine spécifique de compétence. Je vous rappelle que, conformément aux dispositions de la note DES-DPE n° 4947 en date du 17 juillet 2000 relative à la préparation de la rentrée universitaire 2001, la nature budgétaire de l'emploi n'est plus mentionnée.

II - Les conditions de candidature pour une affectation

II.1 Les conditions
Les emplois ouverts au recrutement dans l'enseignement supérieur seront pourvus par des professeurs agrégés ou des professeurs certifiés, titulaires de l'enseignement public, en position d'activité dans un établissement du second degré de l'académie dans laquelle est implanté l'établissement d'enseignement supérieur considéré.
II.2 Le dossier de candidature
Il comporte :
a) la fiche (annexe 1) que les candidats doivent compléter en indiquant leur numéro d'immatriculation de l'éducation nationale (NUMEN). Ce document est disponible dans tout établissement d'enseignement supérieur (service des personnels enseignants) ;
b) un curriculum vitae détaillé ;
c) une copie du dernier arrêté justifiant leur dernier classement dans un corps et un grade de personnel enseignant ;
d) une copie du dernier arrêté justifiant leur dernière affectation ;
e) une lettre de motivation adressée au chef d'établissement auprès duquel ils déposent leur candidature ;
f) deux enveloppes timbrées à l'adresse du candidat.
Le dossier de candidature doit être adressé à l'établissement au plus tard le 14 avril 2003, le cachet de la poste faisant foi.

III - Examen des dossiers par les établissements

Les établissements adressent aux candidats un accusé de réception.
Les établissements ont jusqu'au 15 mai 2003 pour recueillir tous avis utiles sur les candidatures reçues. Le chef d'établissement peut, le cas échéant, constituer et réunir une commission ad hoc chargée d'examiner et classer ces candidatures. Ces avis doivent lui permettre de présenter, par ordre préférentiel, les dossiers qui paraissent les mieux adaptés au profil du poste à pourvoir.
Les établissements présentent le résultat de l'examen des candidatures sur le document figurant en annexe 2 (adressé à tous les établissements). Ce document est établi pour chaque emploi offert et classe les trois premiers enseignants sélectionnés pour ce poste (l'établissement peut, s'il le souhaite, classer plus ou moins de trois enseignants).

IV - Information des candidats

Les résultats de la procédure de choix sont communiqués à tous les candidats, retenus ou non, par l'établissement d'enseignement supérieur affectataire de l'emploi à l'aide du document figurant en annexe 3.
Le candidat classé en première position doit retourner à l'établissement, dans les huit jours, délai de rigueur, le document figurant en annexe 4, qui constitue son engagement à rejoindre sa nouvelle affectation. Il serait souhaitable que ce document soit adressé en recommandé simple. Un candidat retenu, s'il exerce déjà dans l'enseignement supérieur, doit faire parvenir copie de son acceptation au recteur de l'académie et à son chef d'établissement du second degré.
Un candidat qui ne répond pas sous huit jours doit être considéré par l'établissement comme renonçant à cette affectation. L'établissement invite alors le candidat classé après celui-ci à accepter le poste. Toute renonciation à une affectation sera considérée comme définitive.

V - Transmission des propositions d'affectation

V.l Composition du dossier d'affectation d'un enseignant
Le dossier est constitué dans une chemise portant les indications suivantes : nom de l'établissement ; numéro de l'emploi ; discipline ou domaine spécifique de compétence ; nom et prénom du professeur classé au premier rang ; il comprend les documents énumérés ci-dessous :
a) déclaration de candidature (annexe 1) ;
b) classement de l'établissement (annexe 2) ;
c) acceptation du candidat (annexe 4) ;
d) copie de toutes les pièces exigées du candidat au chapitre II a, b, c, d, e, f) et un extrait du procès-verbal de la commission ad hoc ;
e) le dossier du candidat retenu devra en outre comporter la pièce justifiant le départ définitif du précédent titulaire (en l'absence de cette pièce, il ne sera pas donné suite à la proposition de l'établissement) ;
f) la liste nominative des enseignants ayant déposé un dossier de candidature, indiquant leur corps et leur établissement d'exercice, à l'exclusion des candidats classés ;
g) le récapitulatif (annexe 5).
V.2 Transmission des dossiers
L'établissement dresse une seule liste récapitulative par ordre de numéro de tous les emplois publiés pourvus ou non dans l'établissement. Elle mentionnera en regard de chaque emploi :
a) le nom du professeur classé au premier rang pour les emplois pourvus ;
b) la mention "état néant" pour les emplois sur lesquels aucun candidat n'est proposé ;
c) la mention "non vacant" pour les emplois publiés "S" (susceptible d'être vacant) et qui ne seront pas vacants à la rentrée 2003.
Cette liste, accompagnée d'un exemplaire des procès-verbaux des commissions de choix et des dossiers mentionnés au V.l ci-dessus sera adressée au recteur de l'académie.
La transmission de cette liste récapitulative et des dossiers au recteur doit être effectuée dès que la procédure de choix est achevée et au plus tard le 2 juin 2003.
V.3 Traitement des dossiers
Les recteurs mettront en œuvre l'acte juridique d'affectation dès réception des dossiers complets lorsque le candidat retenu est en activité en 2002-2003 dans le second degré.
Il est rappelé que les enseignants du second degré affectés dans un établissement d'enseignement supérieur au titre du service partagé demeurent rattachés à l'enseignement du second degré pour les opérations de gestion de leur carrière.
Les décisions d'affectation une fois prises par les recteurs, les chefs d'établissement d'enseignement supérieur adresseront au bureau DPE D1 un état où apparaîtra :
a) les noms, prénom, NUMEN du professeur retenu ;
b) la discipline, le grade et le classement de l'enseignant ;
c) les références de l'emploi utilisé.

VI - Cas particulier des désistements intervenant après la transmission du dossier de l'établissement au recteur

Dans ce cas, l'établissement constitue d'urgence un dossier pour le premier candidat classé acceptant le poste. Ce dossier particulier devra comporter :
a) la lettre de désistement du candidat initialement retenu ;
b) les pièces relatives au candidat à affecter en remplacement décrites au V.1 ci-dessus.
Ces documents seront insérés dans une chemise comportant les indications suivantes :
a) Nom de l'établissement ;
b) Numéro de l'emploi et discipline ;
c) Désistement de M , recrutement de M .
Une telle procédure doit être exceptionnelle si l'information est faite dans les conditions de forme et de délai prescrites dans la présente note de service.
Le respect des impératifs de calendrier conditionne la bonne réalisation des opérations d'affectation et je remercie par avance les recteurs, les établissements d'enseignement supérieur et les professeurs de leur compréhension et de leur concours.

Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur des personnels enseignants
Pierre-Yves DUWOYE

Annexe 1

CANDIDATURE À UN EMPLOI DE STATUT SECOND DEGRÉ AFFECTÉ DANS UN ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DANS LE CADRE DU SERVICE PARTAGÉ

Annexe 2

AFFECTATION D'UN ENSEIGNANT DU SECOND DEGRÉ SUR UN EMPLOI OUVERT DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DANS LE CADRE DU SERVICE PARTAGÉ

Annexe 3

Annexe 4

Annexe 5

Ces annexes sont au format PDF
(annexes1a5.pdf - 4 pages, 32 Ko)

Si vous n'avez pas ACROBAT READER pour visualiser et imprimer ce fichier, téléchargez ce logiciel gratuit en cliquant sur l'icône ci-dessus.

Annexe 6

LISTE DES EMPLOIS VACANTS OU SUSCEPTIBLES DE L'ÊTRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR DEMANDÉS EN SERVICE PARTAGÉ

S = EMPLOI SUSCEPTIBLE D'ÊTRE VACANT

Emploi de professeur des écoles
IUFM Lyon, Lyon, formation adaptation et intégration scolaires (options D et F), 0120
IUFM Lyon, Saint-Étienne, apprentissage de la langue, enseignement en école maternelle, 0120
IUFM Lyon, Saint-Étienne, didactique des langues vivantes étrangères, didactique des sciences premier degré, 0122
IUFM Lyon, Lyon, formation adaptation et intégration scolaires (options D et F), 0141
IUFM Lyon, Lyon, didactique des langues vivantes étrangères, 0142
IUFM Lyon, Vénissieux, formations transversales (élèves en difficultés, aide individualisée...), 0142
IUFM Strasbourg, Colmar, maîtrise de la langue, 0091
IUFM Strasbourg, Guebwiller, enseignement bilingue français allemand, 0091

Emploi de conseiller principal d'éducation
IUFM Versailles, formation initiale et continue de conseiller principal d'éducation, 0425

Emplois d'enseignants du second degré
Toutes disciplines
IUFM du Pacifique, Nouméa, 1er février 2004, formation générale première année et culture océanienne, 0001S
IUFM Besançon, Besançon, conseiller principal d'éducation, 0087
IUFM Lille, Villeneuve-d'Ascq, vente, 0185
Économie et gestion
U. Polynésie française, Tahiti, formation continue, 0071
IUFM Créteil, formation des enseignants du second degré, 0038
IUFM Créteil, formation des enseignants du second degré, 0371
U. Perpignan (IUT Perpignan), 0289
IUFM Nantes, formation des professeurs de lycée professionnel stagiaires, 0039
IUFM La Réunion, Saint-Denis et Le Tampon, formation initiale et continue des enseignants du second degré, 0008
Lettres modernes
IUFM Amiens, Laon, 0026
IUFM Guadeloupe, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0092
IUFM Lyon, Lyon, Villeurbanne, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0179
IUFM Montpellier, 0043
IUFM Nantes, Laval, formation initiale des enseignants du premier degré (2e année), 0060
IUFM Orléans-Tours, Blois, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0137
IUFM Paris, formation initiale et continue, 0048
IUFM Rouen, formation des enseignants du premier degré, 0050
IUFM Rouen, Evreux, formation des enseignants du premier degré, 0054
IUFM Versailles, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0128
IUFM Versailles, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0210
IUFM Versailles, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0232
IUFM Versailles, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0273
Anglais
U. d'Avignon, 0238
IUFM Besançon, Besançon, 0009
IUFM Besançon, Belfort, 0087
IUFM Aquitaine, Périgueux, 0085
IUFM Caen, Caen et Alençon, formation initiale et continue, didactique et disciplinaire des enseignants du premier et du second degrés, introduction des langues vivantes dans le premier degré, 0113
U. de Chambéry (IUT Chambéry), Le Bourget du Lac, encadrement de projet, responsabilité de relations internationales, gestion d'un laboratoire de langues, anglais pour non-spécialistes, 0618
INP Grenoble, technique de l'information et de la communication dans l'enseignement, 0472
IUFM Lille, Douai, 0141
IUFM Montpellier, Perpignan, 0148
IUFM Nice, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0104
IUFM Orléans-Tours, Blois, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0027
IUFM Poitiers, La Rochelle, formation initiale des enseignants du premier degré, 0076
IUFM Poitiers, formation initiale des enseignants du premier degré, 0113
IUFM Reims, Chaumont, 0029
IUFM Reims, Charleville, 0078
IUFM Rouen, Mont-Saint-Aignan et Le Havre, formation des enseignants du premier et du second degrés, 0014
IUFM Versailles, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0047
Allemand
U. d'Avignon, 0238
IUFM Caen, Caen et Alençon, formation initiale et continue, didactique et disciplinaire des enseignants du premier et du second degrés, introduction des langues vivantes dans le premier degré, 0113
Espagnol
IUFM Aix-Marseille, Marseille et Aix-en-Provence, didactique, formation initiale (1ère et 2ème année) et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0056
IUFM Guadeloupe, préparation au concours du premier degré et formation continue du premier et du second degrés, 0009 S
IUFM Lille, Douai, 0232
Langues et cultures régionales
IUFM du Pacifique, Papeete, préparation au certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement secondaire de tahitien-français, formation des stagiaires, 0025S
IUFM Montpellier, Perpignan, catalan, 0037
Philosophie
IUFM Lyon, Villeurbanne, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0192 S
IUFM Montpellier, Carcassonne, 0147
IUFM Montpellier, Nîmes, 0148
IUFM Orléans-Tours, Châteauroux et Tours, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0044
IUFM Paris, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0043
Documentation
IUFM Montpellier, Montpellier, 0147
IUFM Poitiers, La Rochelle, formation initiale des enseignants du premier degré, 0016
Éducation musicale
IUFM Amiens, Laon, 0082
IUFM Lyon, Lyon, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0070 S
U. de Metz, 0656
IUFM Paris, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0035
Arts plastiques
IUFM Guadeloupe, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0070
IUFM Aquitaine, Agen, 0074
IUFM Aquitaine, Bordeaux et Mont-de-Marsan, 0082
IUFM Aquitaine, Bordeaux, 0137
IUFM Corse, 0024
IUFM Lille, Gravelines , 0243
IUFM Montpellier, Montpellier, 0063 S
IUFM Paris, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0133
IUFM Paris, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0174
IUFM Rouen, Mont-Saint-Aignan et Évreux, formation des enseignants du premier degré, 0068
Histoire-géographie
IUFM Amiens, Laon, 0041
IUFM Aquitaine, Bordeaux, 0050
IUFM Corse, 0024
IUFM Montpellier, Nîmes, 0037
IUFM Poitiers, La Rochelle, formation initiale des enseignants du premier degré, 0033
IUFM La Réunion, Saint-Denis et Le Tampon, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0058
IUFM Rouen, géographie, formation des enseignants du premier et du second degrés, 0050
Histoire et lettres modernes
IUFM du Pacifique, Nouméa, 1er février 2004, formation au CAPLP2 de lettres-histoire (première et deuxième années), 0001S
Sciences économiques et sociales
IUFM Paris, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degré, 0174
Mathématiques
IUFM Amiens, Amiens, 0060
IUFM Guadeloupe, préparation aux concours du premier et du second degrés, mathématiques et informatique, 0068
IUFM Martinique, préparation au professorat des écoles, à la formation des professeurs des écoles stagiaires et intervention en formation continue, 0529 S
IUFM Créteil, formation des enseignants du second degré, 0089
IUFM Créteil, formation des enseignants du second degré, 0192
IUFM Montpellier, Nîmes, 0018 S
IUFM Montpellier, Montpellier, 0019
IUFM Nantes, formation initiale des enseignants du second degré (2ème année), 0081
IUFM Poitiers, La Rochelle, formation initiale des enseignants du premier degré, 0016
IUFM La Réunion, Saint-Denis et Le Tampon, formation initiale et continue des enseignants du premier degré, 0033
IUFM Rouen, Mont-Saint-Aignan et Évreux, formation des enseignants du premier degré, 0031
Technologie
IUFM Martinique, préparation au professorat des écoles, à la formation des professeurs des écoles stagiaires et intervention en formation continue, 0529 S
Sciences physiques
IUFM Guadeloupe, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0068
IUFM Créteil, formation des enseignants du second degré, 0089
IUFM Lille, Arras, 0181
IUFM Lyon, Villeurbanne, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0196 S
IUFM Nancy-Metz, formation initiale et continue des enseignants du premier degré, 0022
IUFM Nantes, La Roche-sur-Yon, formation des enseignants du premier degré, 0102
IUFM Reims, Reims, 0078
IUFM Rouen, Mont-Saint-Aignan et Évreux, formation des enseignants du premier degré, 0068
Génie mécanique - mécanique
IUFM Lille, Villeneuve d'Ascq, productique, 0206
Génie électrique
Univ. Tech. Belfort-Montbéliard, génie électrique, option électrotechnique, 0105
IUFM Lyon, Villeurbanne, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0164 S
Biochimie - génie biologique - biotechnologie
IUFM Créteil, biochimie, formation des enseignants du second degré professionnel et technologique, 0266
IUFM Lyon, Villeurbanne, biotechnologie, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0022 S
Sciences de la vie et de la Terre
IUFM Aquitaine, Agen, 0074
IUFM Montpellier, Montpellier, 0028 S
IUFM Nantes, La Roche-sur-Yon, formation des enseignants du premier degré, 0102
IUFM Reims, Charleville, 0029
IUFM La Réunion, Saint-Denis et Le Tampon, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0043
Arts appliqués
IUFM Montpellier, Nîmes, 0018 S
Audiovisuel
IUFM Créteil, audiovisuel pour le second degré, 0380
IUFM Lyon, Lyon, Villeurbanne, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0149
Éducation physique et sportive
IUFM du Pacifique, Papeete, formation générale des enseignants stagiaires toutes disciplines, 0025S
IUFM Amiens, Beauvais, formation des enseignants du premier degré, 0025
IUFM Guadeloupe, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0009 S
IUFM Guadeloupe, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0092
IUFM Besançon, Vesoul, 0009
IUFM Créteil, formation des enseignants du premier degré, 0215
IUFM Lille, Douai, 0088
U. de Valenciennes, 0137 S
IUFM Lyon, Lyon, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0112
IUFM Montpellier, Montpellier, 0084 S
IUFM Nancy-Metz, formation initiale des enseignants du premier degré, 0129
IUFM Orléans-Tours, Blois, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0027
IUFM Orléans-Tours, Tours, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0096
IUFM Paris, formation initiale et continue des enseignants du premier et du second degrés, 0061
U. Paris V, sports acrobatiques, activité physique et sportive et professionnalisation ou approche scientifique, 1760
IUFM Poitiers, La Rochelle, formation initiale des enseignants du premier degré, 0033
IUFM Rouen, Évreux et Mont-Saint-Aignan, formation des enseignants du premier et du second degrés, 0088
IUFM Toulouse, formation initiale et continue des enseignants d'éducation physique et sportive et des professeurs des écoles, 0038
IUFM Toulouse, Toulouse et Rodez, formation initiale et continue des enseignants d'éducation physique et sportive, 0154
IUFM Versailles, formation initiale et continue, 0107

	B.O. n°12 du 20 mars 2003

© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2003/12/perso.htm