TRAITEMENTS Classement
des collèges
NOR : MENE0300499A
RLR : 204-0c
ARRÊTÉ DU 12-3-2003
MEN
DESCO B1 Vu D. n° 2001-1174 du
11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets
n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2- 2002
; A. du 15-10-2002Article l - La
liste fixée par l'arrêté du 15 octobre 2002 est reconduite
pour l'année 2003-2004 sous réserve des modifications suivantes
: Article 2 - Sont
classés en seconde catégorie à compter de la rentrée
2003-2004, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
Plan de Cuques - 013 3665 N
Académie de Créteil
- Nanteuil-les-Meaux - 077 2499 Y
- Mitry-Mory - 077 2573 D
- Bailly-Romainvilliers - 077 2548 B
Académie de Grenoble
- Salaise-sur-Sanne - 038 3253 E
- Grenoble - 038 3243 U
Académie de Montpellier
- Frontignan - 034 2052 W
- Saint-Cyprien - 066 0848 N
- Vendres - 034 2050 U
- Rochefort-du-Gard - 030 1656 M
- Montarnaud - 034 2051 V
- Quissac - 030 0032 X
Académie de Nice
Vinon-sur-Verdon - 083 1552 L
Académie de Rennes
- Vern-sur-Seiche - 035 2541 X
- Châteaubourg - 035 2448 W
Académie de Rouen :
- Bueil - 027 1744 Z
- Deville-les-Rouen - 076 2202 F
Académie de Toulouse
Verfeil - 031 1335 H
Académie de Versailles
- Nozay - 091 2174 U
- Évry - 091 2173 T
- Montmagny - 095 1141 Z DOM
Académie de Guadeloupe
Goyave - 971 0644 Y
Académie de la Réunion
- Le Tampon - 974 1262 D
- Saint-André - 974 1261 C
- Le Port - 974 1313 J
- Saint-Denis - 974 1260 B TOM
Mayotte
Mtsamboro - 976 0230 W
Polynésie française
Papeete - 984 0392 D. Article 3 - Sont
classés en troisième catégorie à compter de la rentrée
2003-2004, les collèges suivants :
Académie d'Aix-Marseille
- Mazan - 084 1043 C
- Aix-en-Provence - 013 2325 G
Académie de Grenoble
Reignier - 074 0029 E
Académie de Limoges
Limoges - 087 0072 F
Académie de Montpellier
Jacou - 034 2036 D
Académie de Nice
- Gassin - 083 1537 V
- Sanary-sur-Mer - 083 0178 T
Académie de Paris
Paris 19ème - 075 1706 X
Académie de Strasbourg
Brunstatt - 068 1957 H
Académie de Versailles
Courbevoie - 092 1550 K DOM
Académie de Guyane
Saint-Laurent-du-Maroni - 973 0329 V TOM
Nouvelle-Calédonie
Nouméa - 983 0538 T. Article 4 - Sont
classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée
2003-2004, les collèges suivants :
Académie de Grenoble
Privas - 007 1246 S TOM
Mayotte
Bandrele - 976 0179 R
Polynésie française
Mahina - 984 0252 B. Article 5 - Le
directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Paris, le 12 mars 2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR