TRAITEMENTS ET INDEMNITÉS, AVANTAGES SOCIAUX



TRAITEMENTS
Classement des lycées et écoles de métiers
NOR : MENE0300497A
RLR : 204-0c

ARRÊTÉ DU 12-3-2003

MEN

DESCO B1


Vu D. n° 2001-1174 du 11-12-2001, not. art. 24 ; D. n° 88-342 du 11-4-1988 mod. par décrets n° 91-773 du 7-8-1991 et n° 2002-87 du 16-1-2002 ; A. du 15-2-2002 ; A. du 15-10- 2002
Article l - La liste fixée par l'arrêté du 15 octobre 2002 est reconduite pour l'année 2003-2004, sous réserve des modifications suivantes :
Article 2 -
Sont classés en troisième catégorie à compter de la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :
Académie de Créteil

Champigny-sur-Marne - 094 1951 K

Académie de Lille

Lille - 059 0116 F

Académie de Lyon

Belleville - 069 3734 J

Académie de Montpellier

- Agde - 034 0002 T

- Clermont-l'Hérault - 034 0023 R

Académie de Strasbourg

Guebwiller - 068 0015 X

Académie de Toulouse

Pamiers - 009 0015 T

TOM

Nouvelle-Calédonie

Dumbea - 983 0557 N.

Article 3 -
Sont classés en quatrième catégorie, à compter de la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :
Académie de Caen

Caen - 014 2059 M

Académie de Créteil

- Aubervilliers - 093 0116 W

- Bobigny - 093 1613 Y

- Cachan - 094 0111 K

- Provins - 077 0942 F

Académie de Lille

Lille - 059 0117 G

Académie de Poitiers

Niort - 079 0023 W

Académie de Rennes

Rennes - 035 0024 L

Académie de Versailles

- Guyancourt - 078 1949 V

- Longjumeau - 091 1577 V

DOM

Académie de Guadeloupe

Sainte-Anne - 971 0922 A

Académie de Guyane

Saint-Laurent-du-Maroni - 973 0235 T.

Article 4 -
Sont classés en quatrième catégorie exceptionnelle, à compter de la rentrée 2003-2004, les lycées suivants :
Académie de Montpellier

Nîmes - 030 0023 M

Académie de Nantes

Rezé - 044 0062 D

Académie de Versailles

- La-Queue-les-Yvelines - 078 1839 A

- Levallois-Perret - 092 1230 M

TOM

Mayotte

Sada - 976 0182 U.

Article 5 -
Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Paris, le 12 mars 2003

Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,

Le directeur de l'enseignement scolaire

Jean-Paul de GAUDEMAR



B.O. n�12 du 20 mars 2003

Minist�re de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2003/12/trait.htm