Bulletin officiel N°12 du 20 mars 2003 - Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE

BACCALAURÉAT
Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat général
NOR : MENE0300390A
RLR : 524-0e
ARRÊTÉ DU 17-2-2003
JO DU 25-2-2003
MEN - DESCO A3
AGR

Vu code de l'éducation, not. art. L.311-2 ; code rural ; A. du 18-3-1999 mod. par arrêtés du 19-6-2000, du 27-6-2001 et du 24-7-2002 ; avis du CNEA du 30-1-2003 ; avis du CSE du 30-1-2003

Article 1 - Le tableau III relatif aux horaires de la série littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Article 2 - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 2003-2004 en classe de première et de la rentrée de l'année scolaire 2004-2005 en classe terminale.
Article 3 - Le directeur de l'enseignement scolaire du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 17 février 2003
Pour le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Pour le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
et par délégation,
Par empêchement du directeur général de l'enseignement et de la recherche,
L'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
J.-J. MICHEL

Annexe

MODIFICATION DU TABLEAU III FIGURANT EN ANNEXE DE L'ARRÊTÉ DU 18 MARS 1999 MODIFIÉ NOTAMMENT PAR L'ARRÊTÉ DU 19 JUIN 2000

Tableau III - série littéraire

Classe de première

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Un enseignement obligatoire au choix ajouter : mathématiques	3 h
Options facultatives : deux au plus supprimer : mathématiques (j)	3 h

renvoi (j) supprimé

Classe terminale

ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES	HORAIRE DE L'ÉLEVE
Un enseignement de spécialité au choix ajouter : mathématiques	3 h
Options facultatives : deux au plus supprimer : mathématiques (j)	3 h

renvoi (j) supprimé

	B.O. n°12 du 20 mars 2003

© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2003/12/ensel.htm