PERSONNELS



COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES
CAPN de certains personnels de l'ENSAM
NOR : MENP0300451X
RLR : 714-6a
ÉLECTION DU 13-1-2003
MEN
DPE D1

Conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 octobre 2002 et de la note de service n° 2002-199 du 3 octobre 2002 (B.O. n° 37 du 10 octobre 2002), le dépouillement du scrutin pour l'élection des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires nationales compétentes à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers et des professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'École nationale supérieure d'arts et métiers a eu lieu le 13 janvier 2003.
 
Les élections ont donné les résultats suivants :
1 - Professeurs de l'ENSAM
Hors-classe : 2 sièges de titulaires ; 2 sièges de suppléants.
Classe normale : 2 sièges de titulaires ; 2 sièges de suppléants.
Inscrits 357
Votants 233
Blancs ou nuls 4
Suffrages exprimés 229
Quotient électoral 57,25
• Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM 142
Liste SNESup 46
Liste SIESup 41
• Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM 3
Liste SNESup 1
Liste SIESup 0
Sont élus représentants du personnel :
Hors classe
- M. Gérard Carnelle, titulaire (APENSAM) ;
- M. Roland Vernhet, titulaire (SNESup) ;
- M. Christian Lagard-Mermet, suppléant (APENSAM) ;
- M. Gérard Moiron, suppléant (SNESup).
Classe normale
- M. Claude Majastre, titulaire (APENSAM) ;
- M. Robert Coullet, titulaire (APENSAM) ;
- M. Serge Chanod, suppléant (APENSAM) ;
- M. Désiré Chaplier, suppléant (APENSAM).
2 - Professeurs techniques adjoints et chefs de travaux pratiques de l'ENSAM
Hors-classe : 1 siège de titulaire ; 1 siège de suppléant ;
Classe normale : 2 sièges de titulaires ; 2 sièges de suppléants ;
Inscrits 61
Votants 43
Blancs ou nuls 1
Suffrages exprimés 42
Quotient électoral 14
• Nombre de suffrages obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM 27
Liste SNESup 10
Liste SIESup 5
• Nombre de sièges obtenus par chaque liste :
Liste APENSAM 2
Liste SNESup 1
Liste SIESup 0
Sont élus représentants du personnel
Hors classe
- M. Guy Babusiaux, titulaire (APENSAM) ;
- M. Jacques Poiron, suppléant (APENSAM).
Classe normale
- M. Michel Moulin, titulaire (APENSAM) ;
- M. Jean-Emmanuel Lafarge, titulaire (SNESup) ;
- Mme Jacqueline Nicoli épouse Perrais, suppléante (APENSAM) ;
- M. Jacques Malet, suppléant (SNESup).

	B.O. n°10 du 6 mars 2003
© Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche	http://www.education.gouv.fr/bo/2003/10/perso.htm