NOMINATIONS
CAP
des magasiniers spécialisés et des magasiniers en chef des bibliothèques
NOR : MENA0300340A
ARRÊTÉ DU 20-2-2003
MEN
DPATE C3 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 88-646 du 6-5-1988 mod. ; A. du 23-8-1984 mod. ; A. du 10-10-2002
mod.Article 1 - Le
bureau de vote central pour les élections à la commission administrative
paritaire des magasiniers spécialisés des bibliothèques institué
par l'arrêté du 10 octobre 2002 modifié est composé
comme suit :
Administration
- Mme Alasta Michèle, chef de section au bureau des personnels des bibliothèques
et des musées, présidente ;
- M. Bessmann Serge, gestionnaire
du dossier élections au bureau des personnels des bibliothèques
et des musées, secrétaire.
Délégués de listes
- Mme Pavillard Anne-Marie, SNASUB-FSU ;
- M. Baillat Jean-Claude, CFDT ;
- M. Kergroach Jacques, SNPREES-FO
et SNAC-FO ;
- M. Morantin Patrick, SCENRAC-CFTC
;
- Mme Lefebvre Catherine, CGT-Culture
et FERC-SUP-CGT ;
- M. Delmas Daniel, syndicat des bibliothèques
UNSA Éducation (ex FEN). Article 2 - Le
bureau de vote central pour les élections à la commission administrative
paritaire des magasiniers en chef des bibliothèques institué par
l'arrêté du 10 octobre 2002 modifié est composé comme
suit :
- Mme Alasta Michèle, chef
de section au bureau des personnels des bibliothèques et des musées,
présidente ;
- M. Bessmann Serge, gestionnaire
du dossier élections au bureau des personnels des bibliothèques
et des musées, secrétaire.
Délégués de listes
- Mme Pavillard Anne-Marie, SNASUB-FSU ;
- M. Baillat Jean-Claude, CFDT ;
- M. Kergroach Jacques, SNPREES-FO
et SNAC-FO ;
- Mme Lefebvre Catherine, CGT-Culture
et FERC-SUP-CGT ;
- M. Delmas Daniel, syndicat des bibliothèques
UNSA Éducation (ex FEN). Article 3 - Le
bureau de vote central pour les deux élections susmentionnées se
réunira le 14 mars 2003 à 9 h 00 au ministère de la jeunesse,
de l'éducation nationale et de la recherche, 142, rue du Bac, 75007 Paris
(2ème étage, salle 253). Article 4 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 20 février
2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Marie-France MORAUX