NOMINATIONS
Conseil
national de l'éducation populaire et de la jeunesse
NOR : MENJ0300027A
ARRÊTÉ DU 23-1-2003
JO DU 5-2-2003
MEN
DJEP Vu D. n° 2002-570 du 22-4-2002Article 1 - Sont
désignés en application du I de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
1 - Au titre du 1°
- la directrice de la jeunesse et
de l'éducation populaire ou son représentant ;
- la directrice des sports ou son
représentant ;
- le directeur du personnel et de
l'administration ou son représentant ;
- le délégué
à l'emploi et aux formations ou son représentant ;
- le chef du service de l'inspection
générale de la jeunesse et des sports ou son représentant
;
- Mme Martine Gustin Fall, directrice
départementale de la jeunesse et des sports des Yvelines ;
- M. Jean Pierre Sylla, directeur
du centre régional d'éducation populaire et de sports de Reims.
2 - Au titre du 2°
- pour le ministre chargé des
affaires sociales : le directeur général de l'action sociale ou
son représentant ;
- pour le ministre chargé de
l'agriculture : le directeur général de l'enseignement et de la
recherche ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de
la culture : le délégué au développement et à
l'action territoriale ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de
l'éducation : le directeur de l'enseignement scolaire ou son représentant
;
- pour le ministre chargé de
l'intérieur : le directeur général des collectivités
locales ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de
la santé : le directeur général de la santé ou son
représentant ;
- pour le ministre chargé du
tourisme : le directeur du tourisme ou son représentant ;
- pour le ministre chargé des
transports : le directeur de la sécurité et de la circulation routières
ou son représentant ;
- pour le ministre chargé du
travail : le délégué à l'emploi et à la formation
professionnelle ou son représentant ;
- pour le ministre chargé de
la ville : le délégué interministériel à la
ville et au développement social urbain ou son représentant.
Article 2 - Est
désigné en application du II de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé : un représentant de la Caisse nationale d'allocations
familiales. Article 3 - Sont
désignés en application du III de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
a) Représentant l'Association
des maires de France :
- M. Daniel Hoeffel, titulaire ;
- M. Jacques Pélissar, suppléant.
b) Représentant l'Assemblée
des départements de France :
- M. Jean Puech, titulaire ;
- M. Michel Berson, suppléant.
c) Représentant l'Association
des régions de France :
- M. Gérard Longuet, titulaire
;
- M. Alain Le Vern, suppléant.
Article 4 - Sont
désignés en application du IV de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
•
Pour la Confédération
française démocratique du travail (CFDT) :
- M. Michaël Pinault, titulaire
;
- M. Geoffroy de Pierrefont, suppléant.
•
Pour la Confédération
française de l'encadrement (CGC) :
- M. Jean-Jacques Briouze : titulaire
;
- M. Roger Flament : suppléant.
•
Pour la Confédération
française des travailleurs chrétiens (CFTC) :
- M. Claude Raoul, titulaire ;
- M. Michel Saissac, suppléant.
•
Pour la Confédération
générale du travail (CGT) :
- Mme Monique Beaussier, titulaire
;
- M. Ludovic Bontemps, suppléant.
•
Pour la Confédération
générale du travail Force ouvrière (CGT-FO) :
- M. Guy Labi, titulaire ;
- M. David Ollivier, suppléant.
•
Pour la Fédération
syndicale unitaire (FSU) :
- M. Jean François Chalot,
titulaire ;
- M. Pierre Delacroix, suppléant.
•
Pour l'Union nationale des
syndicats autonomes (UNSA) :
- Mme Christine Azais, titulaire ;
- M. Paul Martine, suppléant.
Article 5 - Sont
désignés en application du V de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
•
Pour le Mouvement des entreprises
de France (MEDEF) :
- M. Gilbert Diepois, titulaire ;
- M. Patrick Brunier, suppléant.
•
Pour la Confédération
générale des petites et moyennes entreprises et du patronat réel
(CGPME) :
- M. Henri Josserand, titulaire ;
- Mme Catherine Rajalu, suppléante.
Article 6 - Sont
désignés en application du VI de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
•
Pour le Syndicat national
des organisations gestionnaires d'activités éducatives et culturelles
(SNOGAEC) :
- M. Gérard Alamarguy, titulaire
;
- M. Henri Borentin, suppléant.
•
Pour l'Union nationale des
organismes de développement social, sportif et culturel (UNODESC) :
- M. Alain Cordesse, titulaire ;
- M. Christian Taillandier, suppléant
;
- M. Robert Baron, titulaire ;
- M. Éric Forti, suppléant.
•
Pour le Syndicat des associations
de développement culturel et social (SADCS) :
- Mme Jeanne Pouyes, titulaire ;
- M. Vincent Seguela, suppléant.
Article 7 - Sont
désignés en application du VII de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
•
Pour la Fédération
des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE)
:
- M. Jean-Jacques Hazan, titulaire
;
- Mme Sylvaine Gaechter, suppléant.
•
Pour la Fédération
des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP) :
- Mme Dominique Papin, titulaire ;
- M. Philippe Ronce, suppléant.
•
Pour l'Union nationale des
associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL)
:
- M. Jean-Marc Delaye, titulaire ;
- M. Michel Savattier, suppléant.
Article 8 - Sont
désignés en application du VIII de l'article 3 du décret
du 22 avril 2002 susvisé :
a) Au titre des organisations syndicales
représentatives des personnels du ministère chargé de la
jeunesse
•
Pour l'UNSA Éducation
:
- Mme Isabelle Becu-Salaun, titulaire
;
- Mme Françoise Riss, suppléante
;
- M. Gérard Contremoulin, titulaire
;
- M. Denis Adam, suppléant.
•
Pour la Fédération
des syndicats généraux de l'éducation nationale et de la
recherche publique (SGEN-CFDT) :
- M. Michel Riquier, titulaire ;
- Mme Christel Mouisset, suppléante.
•
Pour Éducation, pluralisme,
autogestion, syndicat unitaire de l'éducation populaire, de l'action socio-culturelle
et sportive (EPA-FSU) :
- M. Christian Chenault, titulaire
;
- M. Jean-Claude Marque, suppléant.
b) Au titre des organisations syndicales
représentatives du secteur associatif
•
Pour la CFDT :
- M. Jean Roger, titulaire ;
- Mme Jocelyne Thomin, suppléante.
•
Pour la CGT :
- Mme Marion Peyre, titulaire ;
- Mme Danièle Quetin, suppléante.
•
Pour la CGT-FO :
- M. Jean-Michel Barrault, titulaire
;
- M. Yann Poyet, suppléant.
•
Pour la CFTC :
- M. Patrick Ertz, titulaire ;
- M. Christian Jean-Jacques, suppléant.
Article 9 - Sont
désignés en application du IX de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
a) Sur proposition du Comité
pour les relations nationales et internationales des associations de jeunesse
et d'éducation populaire (CNAJEP) :
- M. Jean Luc Pieuchot, titulaire
(Arc en ciel, théâtre Forum Ville) ;
- M. Roland Daval, suppléant
(Association française des volontaires du progrès) ;
- M. Éric Sapin, titulaire
(Comité de coordination pour le service civil) ;
- M. Fabien Gaulue, suppléant
(Anima'Fac) ;
- M. Jacques Demeulier, titulaire
(Centres d'entraînement aux méthodes d'éducation active) ;
- Mme Édith Arnoult-Brill,
suppléante (Fédération unie des auberges de jeunesse) ;
- M. Pierre Clouet, titulaire (Confédération
des maisons des jeunes et de la culture de France) ;
- Mme Catherine Esteve, suppléante
(Fédération générale des associations départementales
des pupilles de l'enseignement public) ;
- Mme Françoise Dore, titulaire
(Cotravaux) ;
- M. Jean Claude Dumoulin, suppléant
(Union nationale des foyers et services pour jeunes travailleurs) ;
- M. Gérard Bonnefon, titulaire
(Comité protestant des centres de vacances) ;
- Mme Hermine Rameau, suppléante
(Alliance nationale des unions chrétiennes de jeunes gens) ;
- M. Dominique Girard, titulaire (Éclaireuses
et éclaireurs de France) ;
- M. Jean-Luc Brustis, suppléant
(Avenir et Joie, Jeunesse ouvrière chrétienne) ;
- M. Pierre-Gabriel Berard, titulaire
(Fédération des associations générales étudiantes)
;
- M. Jean-Rémy Durand Gasselin,
suppléant (Peuple et culture) ;
- M. Rémi Bachimont, titulaire
(Familles rurales - Fédération nationale) ;
- M. Joël Jamet, suppléant
(Culture et liberté) ;
- M. Michel Dehu, titulaire (Fédération
française des maisons des jeunes et de la culture) ;
- Mme Florence Rihouey, suppléante
(Institut de formation, de recherche et de promotion) ;
- M. Philippe Deplanque, titulaire
(Fédération nationale des Francas) ;
- Mme Laurence Boyer, suppléante
(Association nationale des conseils d'enfants et de jeunes) ;
- Mme Maud Corso, titulaire (Fédération
sportive et gymnique du travail) ;
- M. Hervé Roulland, suppléant
(Éclaireuses et éclaireurs unionistes de France) ;
- Mme Dominique Tournaire-Rigal, titulaire
(Guides de France) ;
- M. Denis Mazoyer, suppléant
(Action catholique des enfants) ;
- Mme Bénédicte Flichy,
titulaire (Inter-échanges) ;
- Mme Claire Bizet, suppléante
(Coordination images nouvelles, éducation, mémoire audiovisuelle)
;
- M. Jacques Henrard, titulaire (Jeunesse
au plein air) ;
- M. Michel Lambert, suppléant
(Fédération des œuvres éducatives et de vacances de
l'éducation nationale) ;
- Mme Martine Gaudin, titulaire (Ligue
française de l'enseignement et de l'éducation permanente) ;
- Mme Aline Floret, suppléante
(Bureau international de liaison et de documentation) ;
- M. Frédéric Lamblin,
titulaire (Mouvement rural de jeunesse chrétienne) ;
- M. Bruno Granozio, suppléant
(Fédération française des clubs UNESCO) ;
- M. Alain Sauvreneau, titulaire (Fédération
nationale Léo Lagrange) ;
- M. Laurent-Marc Meallares, suppléant
(Confédération nationale des foyers ruraux et associations de développement
et d'animation du milieu rural) ;
- M. Marc Genève, titulaire
(Union nationale des centres sportifs de plein air) ;
- M. Étienne Pere, suppléant
(Scouts de France) ;
- M. Luc Cazenave, titulaire (Union
française des centres de vacances et de loisirs) ;
- M. Gérard Muller, suppléant
(Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs)
;
b) Sur proposition du Comité
national olympique et sportif français (CNOSF) :
- Mme Rosemary Paul, titulaire (Union
française des œuvres laïques d'éducation physique) ;
- M. Frédéric Sforza,
suppléant (Fédération française du sport universitaire)
;
- M. Lionel Brager, titulaire (Fédération
française de volley-ball) ;
- M. Gabriel Bernasconi, suppléant
(Fédération française de basket-ball). Article 10 - Sont
désignés en application du X de l'article 3 du décret du
22 avril 2002 susvisé :
- M. Stéphane Jannez, titulaire
;
- Mme Virginie Laville, suppléante
;
- M. Redouane Akhrif, titulaire ;
- M. Mohammed Bouhdadi, suppléant.
Article 11 -
Sont désignés en application du XI de l'article 3 du décret
du 22 avril 2002 susvisé :
- M. Hervé Mecheri ;
- Mme Dan Ferrand- Bechman.
Article 12 - L'arrêté
du 3 novembre 2000 portant nomination au Conseil national de l'éducation
populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation
des membres de deux commissions du conseil ainsi que l'arrêté du
3 novembre 2000 portant nomination au bureau et à la commission d'agrément
du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse sont abrogés.
Article 13 - La
directrice de la jeunesse et de l'éducation populaire est chargée
de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié
au Journal officiel de la République française
Fait à Paris, le 23 janvier
2003
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
Luc FERRY