NOMINATIONS
CAPN
des CASU et des intendants universitaires
NOR : MENA0300342A
ARRÊTÉ DU 14-2-2003
MEN
DPATE B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° n° 62-1185 du
3-10-1962 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 83-1033 du 3-12-1983
mod. ; A. du 5-9-1994 mod. ; A. du 14-6-2001 mod.Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2001 susvisé
sont modifiées
pour les représentants titulaires comme suit :
Au lieu de :
Mme Gille Béatrice, directrice des personnels administratifs, techniques
et d'encadrement,
lire : Mme
Moraux Marie-France, directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement.
Article 2 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 14 juin 2001 susvisé
sont modifiées
pour les représentants suppléants comme suit :
Au lieu de :
M. Cuisinier Jean-François, chef de service, adjoint à la directrice
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
lire :
M. Dumas François, chef de service, sous-directeur des constructions et
du développement régional.
Au lieu de :
Mme Bruschini Brigitte, secrétaire générale de l'académie
d'Amiens,
lire : Mme
Bruschini Brigitte, secrétaire générale de l'académie
de Lyon.
Le reste sans changement. Article 3 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 14 février
2003
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Marie-France MORAUX