NOMINATIONS CAP
des maîtres ouvriers et des agents des services techniques du MEN
NOR : MEND0202830A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN DA B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; A. du 12-10-2000 mod. ; A. du 31-10-2000 Article 1 -
Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 31 octobre 2000 modifié
portant désignation des représentants de l'administration et du
personnel à la commission administrative paritaire compétente à
l'égard du corps des maîtres ouvriers du ministère de l'éducation
nationale sont modifiées
ainsi qu'il suit :
Représentants du personnel
Maître ouvrier Titulaires
- M. Toubi Rosan est nommé
en remplacement de M. Dugrosprez Jean-Pierre. Suppléants
- M. Ragou Pouvanessane est nommé
en remplacement de M. Toubi Rosan.
Article 2 - Les dispositions
de l'article 2 de l'arrêté du 12 octobre 2000 modifié portant
désignation des représentants de l'administration et du personnel
à la commission administrative paritaire compétente à l'égard
du corps des agents des services techniques du ministère de l'éducation
nationale sont modifiées
ainsi qu'il suit :
Représentants du personnel
Inspecteur du service intérieur et du matériel de 1ère classe Titulaires
- M. Bourret Jean-Marie est nommé
en remplacement de M. Rabin Charles. Suppléants
- M. Raymond Henri est nommé
en remplacement de M. Bourret Jean-Marie.
Agents des services techniques de 2ème classe Titulaires
- M. Granier Philippe est nommé
en remplacement de M. Boukredia Mohamed. Suppléants
- M. Bugnicourt Christian est nommé
en remplacement de M. Renault Christophe.
Article 3 - Le directeur
de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 5 décembre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE