NOMINATIONS CAP
des conducteurs d'automobile et des chefs de garage de l'administration centrale
du MEN NOR : MEND0202792A
ARRÊTÉ DU 5-12-2002
MEN DA B1 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; A. du 30-10-1986 . ; A. du 21-3-2001 mod. ; A. du 18-7-2002 ; PV du 5-11-2002
; proclamation des résultats du 5-11-2002Article 1 - Sont,
jusqu' au 19 avril 2004, nommés représentants de l'administration
à la commission administrative paritaire compétente à l'égard
des corps des conducteurs d'automobile et des chefs de garage de l'administration
centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et
de la recherche :
Représentants titulaires - M. Antoine Dominique, directeur
de l'administration, président ;
- M. Bernet Éric, chef de service,
adjoint au directeur de la programmation et du développement ;
- M. Fay Jean-Michel, sous-directeur,
adjoint au directeur du personnel et de l'administration au ministère des
sports ;
- M. Garnier Philippe, sous-directeur
des relations et des ressources humaines pour l'administration centrale à
la direction de l'administration ;
- Mme Ramond Martine, administratrice
civile, chargée de la sous-direction de la logistique de l'administration
centrale à la direction de l'administration.
Représentants suppléants - M. Verhaeghe Éric, chef
du bureau de gestion des personnels à la sous-direction des relations et
des ressources humaines pour l'administration centrale de la direction de l'administration
;
- Mme Acheriteguy Danielle, attachée
principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau de gestion des
personnels à la sous-direction des relations et des ressources humaines
pour l'administration centrale de la direction de l'administration ;
- M. Veyret Jacques, chef de service,
adjoint au directeur des affaires juridiques ;
- Mme Héritier Jacqueline,
sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à
la direction des personnels enseignants ;
- Mme Bouchout Michèle, conseillère
d'éducation populaire et de jeunesse, adjointe au chef du bureau de l'administration
centrale à la direction du personnel et de l'administration du ministère
des sports.
Article 2 - Sont également,
jusqu' au 19 avril 2004, nommés représentants élus du personnel
à la commission considérée :
Représentants titulaires Chefs de garage
- M. Remond Serge
Conducteurs d'automobile hors catégorie
- M. Bergo Pierre
Conducteurs d'automobile de 1ère
catégorie
- M. Bonhomme Philippe
Conducteurs d'automobile de 2ème
catégorie
- M. Coantiec Christian
- M. Piguet Gérard
Représentants suppléants Chefs de garage
- M. Alger Max
Conducteurs d'automobile hors catégorie
- M. Debusschere Serge
Conducteurs d'automobile de 1ère
catégorie
- M. Mahdi Omar
Conducteurs d'automobile de 2ème
catégorie
- M. Chupeau Rémi
- M. Monvoisin Gérard. Article 3 - Le
directeur de l'administration est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 5 décembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Le directeur de l'administration
Dominique ANTOINE