NOMINATIONS CAPN
de certains personnels NOR : MENA0202676A
à NOR : MENA0202684A
ARRÊTÉS DU 14-11-2002
MEN DPATE C2
Ingénieurs d'études NOR : MENA0202676A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
ingénieurs d'études : Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Broussois Gérard, secrétaire
général, IUFM de Créteil.
Lire
- M. Broussois Gérard, secrétaire
général d'administration scolaire et universitaire, rectorat de
l'académie de Créteil. Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Bacic Anne-Marie, secrétaire
générale, IUFM de Lyon.
Lire
- Mme Bacic Anne-Marie, responsable
des services financiers, ENS Lyon. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Assistants ingénieurs NOR : MENA0202677A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
assistants ingénieurs : Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Liotet Françoise, secrétaire
générale de la chancellerie des universités de Paris ;
Lire
- Mme Liotet Françoise, adjointe
au sous-directeur des relations et des ressources humaines pour l'administration
centrale à la direction de l'administration. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris le 14 novembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Techniciens de recherche et de formation NOR : MENA0202678A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
techniciens de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Guillon Michel, secrétaire
général, université Paris VI.
Lire
- M. Guillon Michel, directeur de
l'AMUE. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints techniques de recherche et de formation NOR : MENA0202679A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
adjoints techniques de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Lalanne Sylvie, secrétaire
générale, INSA de Rouen.
Lire
- Mme Lalanne Sylvie, secrétaire
générale de l'inspection académique de Seine-Maritime.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents techniques de recherche et de formation NOR : MENA0202680A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
agents techniques de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Chraye Thérèse,
secrétaire générale, université d'Orléans.
Lire
- Mme Chraye Thérèse,
secrétaire générale, université Paris XIII.
Représentants suppléants
Au lieu de :
- M. Guyet Jean-Pierre, secrétaire
général, université Cergy-Pontoise.
Lire
- M. Guyet Jean-Pierre, directeur
adjoint du CNOUS. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents des services techniques de recherche et de formation NOR : MENA0202681A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
agents des services techniques de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Guyet Jean-Pierre, secrétaire
général, université Cergy-Pontoise.
- Mme Bacic Anne-Marie, secrétaire
générale, IUFM de Lyon.
- M. Mege Alain, secrétaire
général, université Strasbourg III.
Lire
- M. Guyet Jean-Pierre, directeur
adjoint du CNOUS.
- Mme Bacic Anne-Marie, responsable
des services financiers, ENS de Lyon.
- M. Mege Alain, chef du service de
l'administration générale et des conseils, université Strasbourg
III. Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Lalanne Sylvie, secrétaire
générale, INSA de Rouen.
Lire
- Mme Sylvie Lalanne, secrétaire
générale de l'inspection académique de Seine-Maritime.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Attachés d'administration de recherche et de formation NOR : MENA02022682A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
attachés d'administration de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Liotet Françoise, secrétaire
générale de la chancellerie des universités de Paris.
- Mme Liotet Françoise, adjointe
au sous-directeur des relations et des ressources humaines pour l'administration
centrale. Représentants suppléants
Au lieu de :
- M. Turion Xavier, secrétaire
général, université Paris IV.
Lire
- M. Credeville Thierry, secrétaire
général, université Paris II. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Secrétaires d'administration de recherche et de formation NOR : MENA0202683A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001 Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
secrétaires d'administration de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- M. Turion Xavier, secrétaire
général, université Paris IV.
- Mme Josse Isabelle, adjoint au chef
du bureau de l'administration centrale au ministère de la jeunesse et des
sports.
Lire
- M. Credeville Thierry, secrétaire
général, université Paris II.
- M. Dinh Max, chef du bureau de l'administration
centrale au ministère des sports. Représentants suppléants
Au lieu de :
- Mme Savage Danièle, secrétaire
générale, université Lille III.
Lire
- M. Darras Jean-Pierre, université
de Valenciennes. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints administratifs de recherche et de formation NOR : MENA0202684A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires dont les noms suivent
sont chargés de représenter l'administration à la commission
administrative paritaire nationale compétente à l'égard des
adjoints administratifs de recherche et de formation : Représentants titulaires
Au lieu de :
- Mme Savage Danièle, secrétaire
générale, université Lille III.
Lire
- M. Darras Jean-Pierre, université
de Valenciennes. Représentants suppléants
Au lieu de
- M. Guillon Michel, secrétaire
général, université Paris VI.
- Mme Chraye Thérèse,
secrétaire générale, université d'Orléans.
Lire
- M. Guillon Michel, directeur de
l'AMUE.
- Mme Chraye Thérèse,
secrétaire générale, université Paris XIII.
Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 novembre
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE