NOMINATIONS Commission
nationale d'action sociale NOR : MENA0202664A
ARRÊTÉ DU 13-11-2002
MEN DPATE A3 Vu A. du 4-10-1991 mod. par A.
du 21-2-2001 ; A. du 13-3-2001 ; demandes présentées par la FNEC
FP-FO, l'UNSA Éducation et par la MGENArticle 1 - La
liste nominative des représentants du personnel à la commission
nationale d'action sociale est fixée comme suit :
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Représentant titulaire
Mme Guignard Joëlle.
Représentant suppléant
Mme Rampnoux Marie-Agnès.
Fédération nationale de l'enseignement de la culture et de la formation
professionnelle, de la Confédération générale du travail
Force ouvrière (FNEC FP-FO)
Représentant titulaire
M. Hamon Patrice. Représentant suppléant
M. Deluge Alex.
Fédération syndicale unitaire
Représentants titulaires
Mme Atlan Danièle, MM. Chenet
Joël, Barbillat Christophe, Ferreti Daniel. Représentants suppléants
Mmes Viel Jacqueline, Ganozzi Marie,
Duquesne Sophie, M. Laine Jean-Paul.
UNSA Éducation
Représentants titulaires
M. Pierrot Rémy, Mme Henrau
Anna. Représentants suppléants
Mme Azais Christine, M. Pouit Bernard.
Article 2 - La
liste nominative des représentants de la Mutuelle générale
de l'éducation nationale à la commission nationale d'action sociale
est fixée comme suit : Représentants titulaires
Mmes Fonfria Jackie, Borgnat Monique,
Gelly Maryline, Mm. Laxalt Jean-Michel, Huchet Jean-Philippe, Garcia Jean-Louis,
Teillay Daniel, Pinet Michel. Représentants suppléants
Mmes Sarrazin Monique, Goy Nicole,
Barras Annie, MM. Leveille Jean, Fleury Jean-Pierre, Rousseau Michel, Darguesse
Denis, Paumier Gilles. Article 3 - La
liste nominative des représentants du personnel à la section permanente
de la commission nationale d'action sociale est fixée comme suit :
Fédération syndicale unitaire
Représentants titulaires
Mme Atlan Danièle, M. Joël
Chenet. Représentants suppléants
MM. Barbillat Christophe, Ferreti
Daniel.
UNSA Éducation
Représentants titulaires
MM. Pierrot Rémy, Pontillon
Thierry. Représentants suppléants
Mmes Azais Christine, Favre Isabelle.
Article 4 - La
liste nominative des représentants de la Mutuelle générale
de l'éducation nationale à la section permanente de la commission
nationale d'action sociale est fixée comme suit :
Mmes Fonfria Jackie, Goy Nicole, MM.
Leveille Jean, Garcia Jean-Louis. Article 5 - Le
présent arrêté abroge
l'arrêté du 23
mai 2001. Article 6 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 13 novembre 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE