ADMINISTRATIONCENTRALE DU MEN Attributions
de fonctions
NOR : MEND0202230A RLR : 120-1 ARRÊTÉ DU 1-10-2002
MEN DA B1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987
; D. n° 2002-959 du 4-7-2002 ; A. du 7-1-1998 mod.Article 1 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est modifié
ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
(DES)
Mission scientifique universitaire (commune à la direction de la recherche)
Chef de la mission
Au lieu de : M.
Mela Jean-François, professeur des universités
Lire : M.
Lebouché Michel, professeur des universités
DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)
Adjoints au directeur
Au lieu de : M.
Mela Jean-François, professeur des universités
Lire : M.
Lebouché Michel, professeur des universités Mission scientifique universitaire
(commune à la direction de l'enseignement supérieur)
Chef de la mission
Au lieu de : M.
Mela Jean-François, professeur des universités
Lire : M.
Lebouché Michel, professeur des universités. Article 2 - La
directrice de l'administration est chargée de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 1er octobre
2002
Le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
Luc FERRY
La ministre déléguée
à la recherche et aux
nouvelles technologies
Claudie HAIGNERÉ