NOMINATIONS
CAP
des personnels de direction
NOR : MENA0202001A
NOR : MENA0202002A
ARRÊTÉS DU 28-8-2002
MEN
DPATE B3
Personnels de direction de 1ère catégorie NOR
: MENA0202001AVu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 10-2-1999 mod. par arrêtés
du 7-3-2001 et du 7-11- 2001Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1999
modifié par les arrêtés du 7 mars et du 7 novembre 2001 susvisé
sont modifiées comme
suit : Représentants titulaires
de l'administration
Au lieu de : M.
Perret François, inspecteur général de l'éducation
nationale,
lire : M.
Delahaye Jean-Paul, inspecteur général de l'éducation nationale.
Représentants suppléants
de l'administration
Au lieu de : M.
Thévenet Serge, inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique
régional, chargé de la sous-direction des personnels d'encadrement,
lire : Mme
Liouville Évelyne, administratrice civile, chargée de la sous-direction
des personnels d'encadrement.
Au lieu de : M.
Lecorre Frédéric, attaché d'administration centrale, adjoint
au chef du bureau DPATE B3,
lire : Mme
Geindreau-Vidal Francine, attachée principale d'administration scolaire
et universitaire, adjointe au chef du bureau DPATE B3.
Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, est chargée
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 28 août
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice des personnels
administratifs,
techniques et d'encadrement,
Le chef de service, adjoint à
la directrice
Jean-François CUISINIER
Personnels de direction de 2ème catégorie NOR : MENA0202002AVu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 2001-1174 du 11-12-2001 ; A. du 10-2-1999 mod. par arrêtés
du 6-12-1999 et du 7-11- 2001Article 1 - Les
dispositions de l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1999
modifié par les arrêtés du 6 décembre 1999 et du 7
novembre 2001 susvisé sont modifiées
comme suit : Représentants suppléants
de l'administration
Au lieu de : M.
Thévenet Serge, inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique
régional, chargé de la sous-direction des personnels d'encadrement,
lire : Mme
Liouville Évelyne, administratrice civile, chargée de la sous-direction
des personnels d'encadrement.
Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement, est chargée
de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Paris, le 28 août
2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale et
de la recherche
et par délégation,
Pour la directrice des personnels
administratifs,
techniques et d'encadrement,
Le chef de service, adjoint à
la directrice
Jean-François CUISINIER