NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels ITARF
NOR : MENA0201436A
ARRÊTÉS DU 14-6-2002
MEN
DPATE C2 Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Secrétaires d'administration
de recherche et de formation
Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des secrétaires d'administration de
recherche et de formation : Représentants suppléants
Classe exceptionnelle
Au lieu de : M.
Trusson Joël, université Rennes II,
lire : Mme
Michelin Françoise, IUT de Bayonne. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints administratifs de recherche
et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des adjoints administratifs de recherche et
de formation: Représentants titulaires
Adjoint administratif principal
2ème classe
Au lieu de : Mme
Savary Nadine, université Lille III,
lire : Mme
Sanseigne Esther, université de Besançon.
Adjoint administratif
Au lieu de : Mme
Richard Isabelle, INSA de Lyon,
lire : Mme
Lescop Yvonne, IUT de Quimper. Représentants suppléants
Adjoint administratif principal
2ème classe
Au lieu de : Mme
Sanseigne Esther, université de Besançon,
lire : Mme
Fourment Michèle, INP de Toulouse.
Adjoint administratif
Au lieu de :
-
Mme Lescop Yvonne, IUT de Quimper,
- Mme Sinizergues Yolande, université
Toulouse III,
lire :
-
Mme Sinizergues Yolande, université
Toulouse III,
- Mme Edighoffer Agnès, ENSIT
de Mulhouse. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Adjoints techniques de recherche
et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
1er de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des adjoints techniques de recherche et de
formation : Représentants suppléants
Adjoint
technique
Au lieu de :
-
Mme Cano Christiane, université
Montpellier I,
- M. Filori Philippe, université
Aix-Marseille I,
lire :
- M. Moy Yannick, université
Paris XIII,
- M. Grandpierre Jean-Luc, université
d'Angers. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents techniques de recherche
et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des agents techniques de recherche et de formation
:
Agent technique principal
Au lieu de : M.
Dalle Alain, université Paris II,
lire : M.
Albertini François, université de Corte.
Agent technique
Au lieu de :
- M. Juraszek Daniel, université
Montpellier III,
- M. Sourrouille Jean-Louis, INSA
de Toulouse,
lire :
-
M. Sourrouille Jean-Louis,
INSA de Toulouse,
- M. Leclere Roland, université
Paris VII. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE
Agents des services techniques
de recherche et de formation Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983
mod., ens. L. n° 84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982
mod. ; D. n° 85-1534 du 31-12-1985 mod. ; A. du 24-7-2000 ; A. du 5-4-2001Article 1 - L'article
2 de l'arrêté du 5 avril 2001 est modifié
comme suit :
Les fonctionnaires ci-après
désignés, représenteront le personnel à la commission
administrative paritaire nationale des agents des services techniques de recherche
et de formation : Représentants suppléants
Agent des services techniques 2ème classe
Au lieu de :
-
M. Guiny Jean-Pierre, IUT de
Montluçon,
- M. Greusard François, université
de Besançon,
lire :
-
M. Greusard François,
université de Besançon,
- Mme Moneron Florence, IUT de Paris
V. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 14 juin 2002
Pour le ministre de la jeunesse,
de l'éducation nationale, et
de la recherche
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE