ADMINISTRATIONCENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions
de fonctions
NOR : RECD0200175A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 24-4-2002
REC
DA B1 Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987
; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod. Article 1 - L'arrêté
du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration
centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche
et de la technologie est modifié
ainsi qu'il suit :
DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE
(DT) C - Sous-direction de l'innovation
et du développement technologique
DT C 3 - Bureau des affaires
générales et financières
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M.
Roques Jean-Pierre, attaché principal d'administration centrale
DIRECTION DE LA RECHERCHE
(DR) C - Sous-direction des
organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche
Ajouter :
Chargé de mission
M. Judes Robby, administrateur
civil. Article 2 - Le
ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent
arrêté qui sera publié au B.O.
Fait à Paris, le 24 avril 2002
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG