NOMINATIONS
Comité
central d'hygiène et de sécurité du MEN (enseignement scolaire)
NOR
: MENA0201014A
ARRÊTÉ DU 23-4-2002
MEN
DPATE A3Vu D. n° 82-453 du 28-5-1982
mod, not. art. 42 ; A. du 19-4-1984 mod. ; A. du 20-11-2000 ; A. du 12-2-2001
; modifications apportées à cette liste par l'UNSA et la CFDTArticle 1 - L'article
1er de l'arrêté du 12 février 2001 fixant la liste nominative
des représentants du personnel au comité central d'hygiène
et de sécurité du ministère de l'éducation nationale
(enseignement scolaire) est modifié ainsi qu'il suit :
Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Représentants titulaires
Au lieu de : Mme
Zumbiehl François, 48, rue La Bruyère, 75440 Paris cedex 09,
lire : Mme
Gibergues Anne-Marie, 48, rue La Bruyère, 75440 Paris cedex 09.
Confédération française démocratique
du travail (CFDT) Représentants suppléants
Au lieu de : M.
Biger Jean-Jacques, SGEN - CFDT, 47-49, avenue Simon Bolivar, 75950 Paris cedex
19,
lire : M.
Devoulon Joël, SGEN-CFDT, 47-49, avenue Simon Bolivar, 75950 Paris cedex
19.
Le reste sans changement. Article 2 - La
directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement est chargée
de l'exécution du présent arrêté qui sera publié
au B.O.
Fait à Paris, le 23 avril 2002
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement
Béatrice GILLE