ENSEIGNEMENT
SUPÉRIEUR, RECHERCHE ET TECHNOLOGIE
UNIVERSITÉ
DE LA SARRE
Homologation
de diplômes
NOR : MENS0200615A
RLR : 430-2d
ARRÊTÉ
DU 6-3-2002
JO DU 16-3-2002
MEN
DES A7
Vu
D. du 2-8-1960 ; avis du CNESER du 18-2-2002
Article 1 - En
application du décret du 2 août 1960 susvisé, les diplômes
délivrés par l'université de la Sarre à l'issue
de l'année universitaire 1999-2000 peuvent être homologués
dans les conditions précisées ci-après :
- diplôme
de premier cycle juridique en qualité de diplôme d'études
universitaires générales (DEUG), mention droit ;
- licence de
lettres modernes, en qualité de licence de lettres modernes ;
- licence d'allemand,
en qualité de licence de langues, littératures et civilisations
étrangères, spécialité allemand ;
- maîtrise
d'allemand, en qualité de maîtrise de langues, littératures
et civilisations étrangères, spécialité allemand.
Article 2
- La directrice de l'enseignement supérieur
et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui
le concerne, de l'exécution du présent arrêté,
qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à
Paris, le 6 mars 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice
de l'enseignement supérieur
Francine DEMICHEL