NOMINATIONS
CAPN
des secrétaires d'administration scolaire et universitaire
NOR : MENA0200656A
et NOR : MENA0200657A
ARRÊTÉS
DU 16-10-2001
ET DU 11-12-2001
MEN
DPATE C1
Arrêté
du 16-10-2001
NOR : MENA0200656A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
94-1017 du 18-11-1994 mod. ; A. du 7-5-2001
Article 1 - Les
dispositions de l'arrêté du 7 mai 2001 portant désignation
des représentants de l'administration et du personnel à la
commission administrative paritaire nationale compétente à
l'égard des secrétaires d'administration scolaire et universitaire
sont modifiées comme
suit :
Représentants
titulaires de l'administration
Mme Boursier
Line, adjointe au secrétaire général de l'académie
de Versailles, en remplacement de M. Gérin Laurent.
Au lieu de :
Mme Cazajous Frédérique, secrétaire
générale d'université de l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines
Lire : Mme
Cazajous Frédérique, secrétaire générale
du Centre national de documentation pédagogique.
Article 2
- La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à
Paris, le 16 octobre 2001
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Pour la directrice
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement,
L'adjointe à
la directrice
Chantal PÉLISSIER
Arrêté
du 11-12-2001
NOR : MENA0200657A
Vu L. n° 83-634 du 13-7-1983 mod., ens. L. n°
84-16 du 11-1-1984 mod. ; D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n°
94-1017 du 18-11-1994 mod. ; A. du 7-5-2001
Article 1 - Les
dispositions de l'arrêté du 7 mai 2001 modifié portant
désignation des représentants de l'administration et du personnel
à la commission administrative paritaire nationale compétente
à l'égard des secrétaires d'administration scolaire
et universitaire sont modifiées comme
suit :
Représentants
titulaires du personnel
Mme Dechamps
Françoise, secrétaire d'admi-nistration scolaire et universitaire
de classe supérieure, en remplacement de M. Barkate Gérard.
Représentants
suppléants du personnel
Mme Prunier
Curnier Michèle, secrétaire d'ad-ministration scolaire et
universitaire de classe supérieure, en remplacement de Mme Dechamps
Françoise.
Article 2
- La directrice des personnels administratifs,
techniques et d'encadrement est chargée de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à
Paris, le 11 décembre 2001
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
La directrice
des personnels administratifs, techniques et d'encadrement
Béatrice
GILLE
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B.O.
n° 13 du 28 mars 2002
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http://www.education.gouv.fr/bo/2002/13/mvtp.htm
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