PERSONNELS
 

  PERSONNELS DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
NOR : MENP0200401A
RLR : 712-0
ARRÊTÉ DU 15-2-2002
JO DU 24-2-2002
MEN - DPE A2
MES
Vu D. n° 87-31 du 20-1-1987 mod. par décrets n° 90-775 du 3-9-1990 et n° 92-297 du 30-3-1992 ; A. du 29-6-1992 mod.
Article 1 - L'article 1er de l'arrêté du 29 juin 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
L'intitulé de la 4ème sous-section de la 54ème section : "Endocrinologie et maladies métaboliques" est remplacé par l'intitulé : "Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques".
Article 2 - Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins et le directeur des personnels enseignants sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 février 2002

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Par empêchement du directeur des personnels enseignants,
La sous-directrice
Jocelyne COLLET-SASSÈRE
Pour la ministre de l'emploi et de la solidarité
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins,
Le sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
P. BLÉMONT
Pour le ministre délégué à la santé
et par délégation,
Par empêchement du directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins,
Le sous-directeur des professions médicales et des personnels médicaux hospitaliers
P. BLÉMONT
 
 
B.O. n° 11 du 14 mars 2002
©Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/11/perso.htm