NOMINATIONS
Membres
de l'Observatoire national de la sécurité des établissements
scolaires et d'enseignement supérieur
NOR : MEND0200220A
ARRÊTÉ
DU 4-2-2002
JO DU 28-2-2002
MEN
DA B1
o Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 4 février 2002, sont nommés membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur :
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
En qualité
de représentants de l'Assemblée nationale
Titulaire :
M. Dehoux Marcel ;
Premier suppléant
: M. Schneider André ;
Deuxième
suppléant : M. Baguet Pierre-Christophe.
En qualité
de représentants du Sénat
Titulaire :
M. Martin Pierre ;
Premier suppléant
: Mme Ferat Françoise ;
Deuxième
suppléant : Mme Luc Hélène.
En qualité
de représentants de l'Association des régions de France
Titulaires :
MM. Bodin Yannick, Jardel Pierre-Yves et Pourchet Gérard ;
Premiers suppléants
: Mme Cartron Françoise, MM. Valette Bernard et Chiroux René
;
Deuxièmes
suppléants : Mme Ettori Jeanne, MM. Besse Jean-Jacques et Nespoulous
Pierre.
En qualité
de représentant de l'Assemblée des présidents des
conseils généraux
Titulaires :
MM. Berson Michel, Mayaud Gérard et Fouche Alain ;
Premiers suppléants
: MM. Caldi Pierre, Chabot René et Mme Goguelat Monique ;
Deuxième
suppléant : M. Chapuis Robert.
En qualité
de représentants de l'Association des maires de France
Titulaires :
Mme Rochereau Geneviève, MM. Becker Alfred, Fourgous Jean-Michel,
Gérard Patrick, Lacombe Alain, Pelletier Jean-Pierre et Sourisseau
Gérard ;
Premiers suppléants
: Mme Valladon Michèle, MM. Fromion Yves, Chartier Jérôme,
Angot Gérard, Poux Gilles, Ferrand Éric et Leroux Philippe
;
Deuxièmes
suppléants : Mme Fraysse Jacqueline, MM. Bilbille Alain, Hamel Gérard,
Badre Denis, Pereira Noël, Bequet Jean-Pierre et Bouhourd Jean-Yves.
En qualité
de représentants de la Fédération nationale des organismes
de gestion des établissements de l'enseignement catholique (FNOGEC)
Titulaire :
M. Podevin Jean ;
Premier suppléant
: M. Mallet Richard ;
Deuxième
suppléant : Mme Forget Anne.
En qualité
de représentants de la conférence des présidents d'université
Titulaire :
Mme Gourdet Geneviève ;
Premier suppléant
: M. Ruffini Pierre-Bruno ;
Deuxième
suppléant : M. Bastide Raymond
b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers
En qualité
de représentants des établissements publics
•
Fédération syndicale unitaire (FSU)
Titulaires :
MM. Robin Daniel, Moindrot Gilles et Sicot Philippe ;
Premiers suppléants
: MM. Tournaire Jean-Paul, Grossman Michel et Progoult Yves ;
Deuxièmes
suppléants : MM. Pieprowznik Pierre, Theurier Joël et Mme Gaultier
Béatrice.
•
Fédération de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)
Titulaires :
Mme Azais Christine, MM. Fayard Pierre et Bœuf Jean-Marc ;
Premiers suppléants
: Mmes Baehr Marie-Laure, Gibergues Anne-Marie et M. Cadez André
;
Deuxièmes
suppléants : MM. Drouet Jean-Charles, Roux Jean-Paul et Moquet Daniel.
•
Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT)
Titulaire :
M. Devoulon Joël ;
Premier suppléant
: M. Daney Philippe ;
Deuxième
suppléant : M. Heitz Gilbert.
•
Syndicat national des lycées et collèges (SNALC-CSEN)
Titulaire :
M. Brugière René ;
Premier suppléant
: M. Finet Henri Claude ;
Deuxième
suppléant : M. Kaloudoff Bernard.
•
Confédération générale du travail (CGT)
Titulaire :
M. Joly Bernard ;
Premier suppléant
: M. Échinard Yvon ;
Deuxième
suppléant : M. Vidalet Pierre.
•
Fédération des conseils de parents d'élèves
(FCPE)
Titulaires :
MM. Dupon-Lahitte Georges, Hamana Faride et Allix Denis ;
Premiers suppléants
: Mmes Pasquel Mireille, Descorcier Sylvie et M. Fermond Dominique ;
Deuxièmes
suppléants : MM. Croso Dominique et Lambrecht Gilbert.
•
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement
public (PEEP)
Titulaire :
M. Riquois Jean-Pierre ;
Premier suppléant
: M. Berthelot Jean-Pierre ;
Deuxième
suppléant : M. Deher Patrick.
En qualité
de représentants des établissements privés
•
Fédération formation et enseignements privés (FEP-CFDT)
Titulaire :
M. Vidal Jacques ;
Premier suppléant
: M. Bartkowski Pascal ;
Deuxième
suppléant : M. Magnuszewski Pierre.
•
Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement
libre (UNAPEL)
Titulaire :
M. Coulon Michel ;
Premier suppléant
: M. de Crémiers Antoine ;
Deuxième
suppléant : M. Le Page Dominique.
c) Au titre du collège des représentants de l'État, des chefs d'établissement et des personnalités qualifiées
En qualité
de représentants des ministres
•
Ministère chargé de l'éducation nationale
Titulaires :
M. Augris Michel et Mme Raynaud Dominique ;
Premiers suppléants
: MM. Murzeau Christian et Loze Didier ;
Deuxièmes
suppléants : Mme Romano Marie-Claude et M. Bazire Jean-Michel.
•
Ministère chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire :
M. Dumas François ;
Premier suppléant
: Mme Bourghoud Valérie ;
Deuxième
suppléant : Mme Dessagnes Annick.
•
Ministère chargé de l'intérieur
Titulaire :
M. Champon Michel ;
Premier suppléant
: M. Moreddu François ;
Deuxième
suppléant : M. Gaudard Olivier.
•
Ministère chargé des collectivités locales
Titulaire :
M. Jossa Edward ;
Premier suppléant
: Mme Taheri Françoise ;
Deuxième
suppléant : Mme Lançon Jacqueline.
•
Ministère chargé du budget
Titulaire :
M. Dhouailly Michel.
•
Ministère chargé de la fonction publique
Titulaire :
M. Blanc Bernard ;
Premier suppléant
: Mme Coquard Danielle ;
Deuxième
suppléant : M. Lecoq Jean-Michel.
•
Ministère chargé de l'agriculture
Titulaire :
M. Lebossé Jean-Claude ;
Premier suppléant
: Mlle Hessens Christine ;
Deuxième
suppléant : Mme Costedoat Sophie.
•
Ministère chargé des DOM-TOM
Titulaire :
M. Bedecarrax Jean-Michel ;
Premier suppléant
: Mme Dumeste Marie-Hélène ;
Deuxième
suppléant : M. Sanchez Hervé.
•
Ministère chargé de l'équipement
Titulaire :
M. Lott Xavier ;
Premier suppléant
: M. Giroult Éric ;
Deuxième
suppléant : M. Dormagen Jean-Marie.
•
Ministère chargé de la jeunesse et des sports
Titulaire :
Mme Brault Chantal ;
Premier suppléant
: M. Deiber Luc ;
Deuxième
suppléant : M. Verneau Bernard.
En qualité
de représentants des chefs d'établissement
•
Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale
(SNPEDEN)
Titulaire :
M. Marie Philippe ;
Premier suppléant
: Mme Charillon Françoise ;
Deuxième
suppléant : M. Guichon Alain.
•
Syndicat national des chefs d'établissement d'enseignement libre
SNCEEL
Titulaire :
M. Bellard Jean-Michel ;
Premier suppléant
: M. Lebrun Joël ;
Deuxième
suppléant : M. Bellanger Philippe.
En qualité
de personnalités qualifiées
MM. Schléret
Jean-Marie, Mathias Edgard, Dontenwille François et Druon Philippe.
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B.O.
n° 11 du 14 mars 2002
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| ©Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche |
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/11/mvtp.htm
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