ORGANISATION GÉNÉRALE
 
 

ADMINISTRATION CENTRALE DE LA RECHERCHE
Attributions de fonctions
NOR : RECD0200062A
RLR : 120-1
ARRÊTÉ DU 14-2-2002
REC
DA B1

Vu D. n° 87-389 du 15-6-1987 ; D. n° 2000-301 du 6-4-2000 ; A. du 7-1-1998 mod.
Article 1 - L'arrêté du 7 janvier 1998 modifié portant attributions de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie est modifié ainsi qu'il suit :

DIRECTION DE LA TECHNOLOGIE (DT)

C - Sous-direction de l'innovation et du développement technologique
DT C 2 - Bureau des procédures d'aide à la recherche industrielle et à l'innovation
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Astoin Jacques, agent contractuel
DT C 3 - Bureau des affaires générales et financières
Chef du bureau
Au lieu de : M. Gaultier Frédéric, attaché principal d'administration centrale
Lire : N...

DIRECTION DE LA RECHERCHE (DR)

B - Mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées
DR B 3 - Bureau des musées et du patrimoine scientifique et technique
Chef du bureau
Au lieu de : N...
Lire : M. Péru Laurent, agent contractuel.
Article 2 - Le ministre de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au B.O.

Fait à Paris, le 14 février 2002
Le ministre de la recherche
Roger-Gérard SCHWARTZENBERG
 
 
B.O. n° 10 du 7 mars 2002
© Ministère de l'Education nationale - Ministère de la Recherche
http://www.education.gouv.fr/bo/2002/10/orga.htm