MOUVEMENT
DU PERSONNEL
NOMINATIONS
CAPN
de certains personnels
NOR : MENP0200012A
à
NOR : MENP0200020A
ARRETÉS
DU 7-1-2002
MEN
DPE A1
PROFESSEURS
DE CHAIRES SUPÉRIEURES
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200012A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 6-1-1970 ; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
Au lieu de "M.
Sabine Didier, administrateur civil chargé de la sous-direction
des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation
et d'orientation, et des personnels non affectés en académie",
lire "M. Sabine
Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré,
des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non
affectés en académie".
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
PROFESSEURS
AGRÉGÉS
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200013A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod.
; A. du 18-1-2000 mod.
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
Au lieu de "M.
Sabine Didier, administrateur civil chargé de la sous-direction
des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation
et d'orientation, et des personnels non affectés en académie",
lire "M. Sabine
Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré,
des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non
affectés en académie".
b) Membres
premiers suppléants
- M. Saraf Jacques,
inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement
de M. Cenat Jean-Luc.
- Mme Balducci
Nadège, attachée principale d'administration centrale, en
remplacement de M. Coti René.
c) Membres
deuxièmes suppléants
- Au
lieu de "M. Phillips Joseph", lire "M. Philipps
Joseph ".
- Mme Ruget
Claudine, inspectrice générale de l'éducation nationale,
en remplacement de M. Attali Paul.
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
PROFESSEURS
CERTIFIÉS, ADJOINTS D'ENSEIGNEMENT ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200014A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod.
; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
- Au
lieu de "M. Sabine Didier, administrateur
civil chargé de la sous-direction des personnels enseignants du
second degré, des personnels d'éducation et d'orientation,
et des personnels non affectés en académie", lire
"M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second
degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des
personnels non affectés en académie".
- Au
lieu de "M. Phillips Joseph", lire "M. Philipps
Joseph ".
- Mme Ruget
Claudine, inspectrice générale de l'éducation nationale,
en remplacement de M. Attali Paul.
- M. Bonhoure
Gérard, inspecteur général de l'éducation nationale,
en remplacement de M. Demounem Régis.
- Mme Balducci
Nadège, attachée principale d'administration centrale, en
remplacement de Mme Chamorand Annick.
b) Membres
premiers suppléants
- Mme Chamorand
Annick, attachée d'administration centrale, en remplacement de Mme
Pochard Muriel.
c) Membres
deuxièmes suppléants
- Mme Ferrier
Nicole, inspectrice générale de l'éducation nationale,
en remplacement de M. Baconnet Marc.
- M. Dupras
Erwan, attaché d'administration centrale, en remplacement de Mme
Debordeaux Annick.
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
PROFESSEURS
D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT
D'ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200015A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 84-914 du 10-10-1984 mod.
; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
I -Commission
administrative paritaire nationale du corps des professeurs d'éducation
physique et sportive
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
Au lieu de "M.
Sabine Didier, administrateur civil chargé de la sous-direction
des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation
et d'orientation, et des personnels non affectés en académie",
lire "M. Sabine
Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré,
des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non
affectés en académie".
b) Membres
premiers suppléants
Mme Balducci
Nadège, attachée principale d'administration centrale, en
remplacement de Mme Pochard Muriel.
II - Commission
administrative paritaire nationale du corps des chargés d'enseignement
d'éducation physique et sportive
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
Au lieu de "M.
Sabine Didier, administrateur civil chargé de la sous-direction
des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation
et d'orientation, et des personnels non affectés en académie",
lire "M. Sabine
Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré,
des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non
affectés en académie".
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
PROFESSEURS
DE LYCÉE PROFESSIONNEL
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200017A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-495 du 3-7-1987 mod.
; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
- Au
lieu de "M. Sabine Didier, administrateur
civil chargé de la sous-direction des personnels enseignants du
second degré, des personnels d'éducation et d'orientation,
et des personnels non affectés en académie", lire
"M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second
degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des
personnels non affectés en académie".
- Mme Balducci
Nadège, attachée principale d'administration centrale, en
remplacement de Mme Puyou de Pouvourville Anne.
b) Membres
deuxièmes suppléants
Mme Puyou de
Pouvourville Anne, attachée d'administration centrale, en remplacement
de Mme Pochard Muriel.
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
CONSEILLERS
PRINCIPAUX D'ÉDUCATION ET CONSEILLERS D'ÉDUCATION
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200018A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 87-496 du 3-7-1987 mod.
; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
- Au
lieu de "M. Sabine Didier, administrateur
civil chargé de la sous-direction des personnels enseignants du
second degré, des personnels d'éducation et d'orientation,
et des personnels non affectés en académie", lire
"M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second
degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des
personnels non affectés en académie".
- M. Jutant
Jean-Marie, inspecteur général de l'éducation nationale,
en remplacement de M. Groscolas Daniel.
- M. Rollot
Jean-Louis, inspecteur général de l'éducation nationale,
en remplacement de M. Duval Philippe.
b) Membres
premiers suppléants
M. Perret François,
inspecteur général de l'éducation nationale, en remplacement
de M. Jutant Jean-Marie.
c) Membres
deuxièmes suppléants
Mme Neauport
Sylvie, attachée d'administration centrale, en remplacement de Mme
Pochard Muriel.
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
DIRECTEURS
DE CENTRE D'INFORMATION ET D'ORIENTATION ET CONSEILLERS D'ORIENTATION-PSYCHOLOGUES
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200019A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; D. n° 91-973 du 23-9-1991 mod.
; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
a) Membres
titulaires
Au lieu de "M.
Sabine Didier, administrateur civil chargé de la sous-direction
des personnels enseignants du second degré, des personnels d'éducation
et d'orientation, et des personnels non affectés en académie",
lire "M. Sabine
Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second degré,
des personnels d'éducation et d'orientation, et des personnels non
affectés en académie".
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE
INSTRUCTEURS
Arrêté
du 7-1-2002
NOR : MENP0200020A
Vu
D. n° 82-451 du 28-5-1982 mod. ; A. du 18-1-2000
Article
1 - L'arrêté du 18 janvier
2000 susvisé est modifié ainsi
qu'il suit :
A - Représentants
de l'administration
b) Membres
suppléants
- Au
lieu de "M. Sabine Didier, administrateur
civil chargé de la sous-direction des personnels enseignants du
second degré, des personnels d'éducation et d'orientation,
et des personnels non affectés en académie", lire
"M. Sabine Didier, sous-directeur des personnels enseignants du second
degré, des personnels d'éducation et d'orientation, et des
personnels non affectés en académie".
- Mme Balducci
Nadège, attachée principale d'administration centrale, en
remplacement de M. Coti René.
Article 2
- Le directeur des personnels enseignants
est chargé de l'exécution du présent arrêté
qui sera publié au B.O.
Fait à
Paris, le 7 janvier 2002
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
des personnels enseignants
Pierre-Yves
DUWOYE