ENSEIGNEMENTS
ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
BACCALAURÉAT
Épreuves
du baccalauréat général
NOR : MENE0102769A
RLR : 544-0a
ARRÊTÉ
DU 21-12-2001 JO
DU 3-1-2002
MEN
DESCO A3
Vu
code de l'éducation, not. art. L. 334-1 ; D. n° 93-1092 du 15-9-1993
mod., not. art. 3 ; A. du 15-9-1993 mod. not. par A. du 17-3-1994 et par
A. du 10-10-2000 ; avis du CNESER du 19-11-2001 ; avis du CSE du 22-11-2001
Article
1 - Les dispositions de l'article 1er
de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé sont modifiées
ainsi qu'il suit :
En ce qui concerne
le tableau des épreuves obligatoires de la série scientifique,
dans la liste des enseignements de spécialité offerts au
choix des candidats de la série scientifique :
Remplacer :
"11 - Agronomie-territoire-citoyenneté
; nature de l'épreuve : orale et pratique",
par :
"11 - Agronomie-territoire-citoyenneté
; nature de l'épreuve : orale".
Le coefficient
et la durée de l'épreuve sont inchangés.
Article 2
- Les dispositions du présent arrêté
sont applicables à compter de la session 2002.
Article 3
- Le directeur de l'enseignement scolaire
est chargé de l'exécution du présent arrêté,
qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à
Paris, le 21 décembre 2001
Pour le ministre
de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur
de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de
GAUDEMAR