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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
PROGRAMMES
Programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique
NOR : MENE0102560A
RLR : 524-5
ARRÊTÉ DU 23-11-2001
JO DU 1-12-2001
MEN
DESCO A4
Vu code de l'éducation, not. art. L. 311-2 ; A. du 10-7-1992 mod. ; A. du 18 -3-1999 mod. ; A. du 4-8-1999 ; A. du 31-7- 2000 ; avis du CNP du 9-10-2001 ; avis du CSE du 25-10-2001
Article 1 - À l'annexe I de l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, dans le chapitre "Éducation physique et sportive" sont ajoutés, dans la partie relative aux activités physiques, sportives et artistiques de l'ensemble commun, les six tableaux annexés au présent arrêté.
Article 2 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Fait à Paris, le 23 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
L'annexe de l'arrêté du 31 juillet 2000 a été publiée au B.O. hors-série n° 6 du 31 août 2000.
Annexe
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