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Bulletin Officiel du ministère de
l'Education Nationale et
du ministère de la Recherche
 

N°44 du 29 novembre

2001
www.education.gouv.fr/bo/2001/44/perso.htm -nous écrire
 
 

PERSONNELS
 
 

CNESER
Convocation du CNESER statuant en matière disciplinaire
NOR : MENS0102411S
RLR : 710-2
DÉCISION DU 21-11-2001
MEN
DES
o Par décision de la présidente du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire en date du 21 novembre 2001, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche statuant en matière disciplinaire est convoqué au ministère de l'éducation nationale, le lundi 26 novembre 2001 à 9 h 30.