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ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTAIRE ET SECONDAIRE
PROGRAMMES
Programme de l'enseignement des arts plastiques dans les classes de seconde et du cycle terminal préparant au baccalauréat "techniques de la musique et de la danse"
NOR : MENE0102444A
RLR : 524-9
ARRÊTÉ DU 9-11-2001
JO DU 16-11-2001
MEN
DESCO A4
Vu code de l'éducation, not. art. L. 121-6, L. 311-1 à L. 311-3 et L. 311-5 ; D. n° 90-179 du 23-2-1990 ; A. du 16-2-1977 mod. ; A. du 20-7-2001 modifiant A. du 31-7-2000 ; arrêtés du 20-7-2001 ; avis du CNP du 9-10-2001 ; avis du CSE du 20-9-2001
Article 1 - Le programme de l'enseignement facultatif d'arts plastiques en classe de seconde préparant au baccalauréat "techniques de la musique et de la danse" est identique à celui publié à l'annexe II de l'arrêté du 20 juillet 2001 susvisé modifiant l'arrêté du 31 juillet 2000 relatif aux programmes des enseignements de la classe de seconde générale et technologique à partir de l'année scolaire 2000-2001.
Article 2 - Le programme de l'enseignement facultatif d'arts plastiques en classe de première préparant au baccalauréat "techniques de la musique et de la danse" est identique à celui publié en annexe à l'arrêté du 20 juillet 2001 susvisé fixant les programmes des enseignements artistiques dans les classes de première des séries générales et technologiques.
Article 3 - Le programme de l'enseignement facultatif d'arts plastiques en classe terminale préparant au baccalauréat "techniques de la musique et de la danse" est identique à celui publié en annexe à l'arrêté du 20 juillet 2001 susvisé fixant les programmes des enseignements artistiques des classes terminales des séries générales et technologiques.
Article 4 - Le directeur de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.Fait à Paris, le 9 novembre 2001
Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur de l'enseignement scolaire
Jean-Paul de GAUDEMAR
Les annexes des trois arrêtés du 20 juillet 2001 susvisés ont été publiées aux B.O. hors-série n° 2, n° 3 et n° 4 du 30-8-2001. Elles sont disponibles au CNDP, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les CRDP et CDDP.